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2006 (546)
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Vœu relatif à la nomination d’auxiliaires de vie scolaire à l’école maternelle Passage Piver (11e).
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 398
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS situé 69, rue de La Jonquière (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 9-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 2 logements PLA I situé 3, impasse Rolleboise (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 76-2°
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié à lot unique, afin de réaliser les travaux de séparation des blocs douches des vestiaires du gymnase pour l’accessibilité des personnes handicapées au centre sportif Jean Dame 17, rue Léopold Bellan (2e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 473
Conseil municipal
Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle 20052007 avec l’association AGECA, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 233
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Basket 18e” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 528
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Atelier Local d’Urbanisme du 3e arrondissement de Paris” 5, rue Perrée (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 166
Conseil municipal
Rapport d’observations définitives (Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement SAEMES). Exercices 1997 à 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 160
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand du 14e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 101
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire six avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations d’entretien, dépannage, réparation et amélioration de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 189
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l’école maternelle 8, rue Barbanègre (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 301
Conseil municipal
Association “ABC Puériculture” dont le siège social est situé 9, rue La Fontaine (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement pour la création d’une crèche collective de 60 places et d’une halte-garderie de 12 places, dans un immeuble sis 159 bis, quai de Valmy (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 240.111 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 152
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 24 places sis 7-9, rue des Islettes (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 65.341 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 291
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l’Enseignement et de l’Education Permanente pour la participation de la Ville de Paris au titre de Major Partenaire au Salon de l’Education 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 19
Conseil municipal
Voeu relatif à la répartition des aides de la Politique Agricole Commune (PAC) déposé par M. René DUTREY et les élu(e)s du groupe “Les Verts”.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 381
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la S.A.R.L “3 POM PROD” dont le siège social est situé 68, rue de la Folie Méricourt (11e), une subvention d’aide au projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 448
Conseil municipal
Programme de construction par la SIEMP comportant 3 logements PLUS et un local commercial situé 69, rue de La Jonquière (17ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 9-1°
Conseil municipal
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