Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat la convention de mise à disposition du terrain d’assiette de l’ensemble immobilier dénommé “Palais de la Porte Dorée” sis 293, avenue Daumesnil (12e) à destination de la Cité Nationale de l’Histoire de l’Immigration (CNHI). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 129

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de services en procédure négociée n° 06-88-025 pour l’achat de billets au GIP coupe du monde de rugby 2007 lors de la Coupe du monde de rugby qui se déroulera du 7 septembre au 20 octobre 2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DJS 535

Conseil municipal

ZAC “Paris-Rive gauche” - Lots M1 D1 et M1/D2-D3. - Autorisation à la SEMAPA de déposer une demande de permis de construire sur une parcelle communale de 72 mètres carrés dépendante du lot M1 D1, sise 19 à 21 rue Neuve Tolbiac et 20 à 24 rue Primo Lévi (13e), en vue de réaliser une opération immobilière dans le cadre de l’aménagement de la ZAC “Paris-Rive gauche”. - Cession à la SEMAPA de la parcelle de 72 mètres carrés dépendante du lot M1 D1. - Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer toutes les servitudes nécessaires à la réalisation de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 200

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la façade menuisée métallique d’entrée du groupe scolaire 3-5, place du Cardinal-Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 283

Conseil municipal

Vœu pour assurer le relogement des suroccupants des foyers.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 395

Conseil municipal

Vœu relatif à l’attribution du nom de René Char à une voie parisienne.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 377

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association départementale de Paris de La Ligue Contre la Violence Routière (n° de tiers X05985, n° de dossier 2006-03894) dont le siège social est situé 5 rue du Général Grossetti (16e).- Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 169

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association Migrations Santé France qui mène des actions spécifiques d’accès au droit pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 130

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’”association de la Bibliothèque russe Tourgueniev” située 11, rue de Valence (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 576

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement, fonds du maire, à l’association “Soleil” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 129

Conseil municipal

SGRI 88 - Subvention à l’association programme Solidarité Eau (pS-Eau), domiciliée 32, rue Le Peletier (9e). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 108

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 28 logements PLUS, 6 logements PLAI et 35 places de stationnement, situé 75-79 rue Laugier / 12 rue Galvani (17ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 277

Conseil municipal

GPRU “Porte Montmartre/Porte de Clignancourt” (18e) - Opération d’aménagement “Binet”. Approbation d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage Ville/OPAC pour la construction d’un immeuble comprenant des équipements publics et des logements sociaux. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 150

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 266-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l’école maternelle 29, rue Olivier Métra (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 287

Conseil municipal

Vœu relatif au plan numérique parisien.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 384

Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Fort de Café (20e). Quartier Politique de la Ville Belleville-Amandiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 117

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Calinot singe” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 24.065 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 111

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Personimages du quartier Portes de Vanves une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 47

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 658

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en sécurité de la façade menuisée métallique d’entrée du groupe scolaire 3-5, place du Cardinal-Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu pour assurer le relogement des suroccupants des foyers.

Vœu relatif à l’attribution du nom de René Char à une voie parisienne.

Attribution d’une subvention à l’association Migrations Santé France qui mène des actions spécifiques d’accès au droit pour favoriser l’Intégration à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’”association de la Bibliothèque russe Tourgueniev” située 11, rue de Valence (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement, fonds du maire, à l’association “Soleil” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SGRI 88 - Subvention à l’association programme Solidarité Eau (pS-Eau), domiciliée 32, rue Le Peletier (9e). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l’école maternelle 29, rue Olivier Métra (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif au plan numérique parisien.

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Fort de Café (20e). Quartier Politique de la Ville Belleville-Amandiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Personimages du quartier Portes de Vanves une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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