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G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la cour au collège Edmond Michelet 70, rue de l’Ourcq (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 64-1°
Conseil général

G - Attribution d’une participation aux frais de fonctionnement d’un montant de 50 000 euros à l’association “Alliance pour la vie - Etablissement Abritoit” sise 81, rue Haxo (20e).- Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.000 euros à ladite association.- Signature d’un avenant à la convention conclue le 06 août 2004 entre le département de Paris et ladite association. M. Alain LHOSTIS, Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 282
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association “ADDEL, Association pour le Développement d’une Dynamique de l’Economie Locale” pour la mise en place et l’animation de deux ateliers de soutien et d’accompagnement d’allocataires du RMI, ayant un projet de création d’activité. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 470
Conseil général

G - Vœu relatif à la suppression du poste de coordinateur précarité.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 23
Conseil général

G - Vœu relatif à la cohésion sociale à Paris.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 26
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un contrat de transaction. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 688
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 16 novembre 2005 conclue entre le Département de Paris et l’association “CAMRES”, dont le siège est situé 11, passage Dubail (10e), fixant le montant de la participation du Département à 72.710 euros au titre de 2006 pour l’action d’insertion sociale. - Signature d’une nouvelle convention annuelle prenant effet au 1er janvier 2007. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 344
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 16 associations privées gestionnaires de services prestataires d’aide à domicile, habilitées à l’aide sociale légale, des conventions fixant l’attribution d’une subvention exceptionnelle. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 320
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention annuelle fixant les conditions d’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 26.000 euros attribuée à l’association Ceux Qui Font le Défistival (C.Q.F. D) située 61, rue Georges Lardennois (19e), pour la réalisation de la quatrième édition du Défistival à Paris. MmePénélope KOMITÈS, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 302
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation du Conseil général, de signer la convention tripartite pluriannuelle autorisant l’établissement la Résidence Charonne situé 122, boulevard de Charonne (20e), à accueillir des personnes âgées dépendantes avec l’Oeuvre de l’Hospitalité Familiale. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 438
Conseil général

G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 21.000 euros à l’”Association pour la Communication, l’Espace et la Réinsertion des Malades Alcooliques (Acerma)”sise au 22, quai de la Loire - 75019 Paris. - Autorisation donnée à Monsieur le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention annuelle avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 404
Conseil général

G - Subvention d’investissement à l’Ecole Normale Supérieure (5e), pour le compte de l’Institut Francilien des Atomes Froids pour la réalisation de son siège et l’aménagement de laboratoires. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 99
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec l’association ADAPES (6e) prévoyant une subvention pour l’organisation du 4e Forum Mondial du Développement Durable les 6, 7 et 8 décembre 2006 à Paris au Sénat, Palais du Luxembourg. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 68
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 95
Conseil général

G - Subvention à l’association “Face Paris”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 69
Conseil général

G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 98
Conseil général

G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des sanitaires au collège Octave Gréard, 28 rue du Général Foy (8e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 58
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de conclure une convention avec l’association “AOCSA”, 23 rue Mathis (19e) pour l’attribution d’une subvention d’investissement d’un montant de 190.990 euros pour les locaux du centre social sis 38, rue des Amandiers (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 436
Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention relative au soutien psychologique d’allocataires parisiens du RMI, conclue entre le Département de Paris et l’Association pour la Prévention, l’Accueil, le Soutien et l’Orientation (APASO). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 420
Conseil général

G - Vœu relatif à la communication du bilan annuel de la cellule d’accueil des mineurs isolés étrangers.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 25
Conseil général