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2006 (546)
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Approbation de l’avenant n° 2 au marché de fourniture signé avec la société VILLEMOMBLE PIECES AUTOS (Fournitures pour l’automobile et l’indus-trie) (lot n° 3 : consommables nécessaires à la préparation des travaux de tôlerie et de peinture automobile. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL SODIAV, située 7, place Saint-Michel (5e), qui gère le cinéma Le Saint Michel et qui maintient une programmation difficile face à la concurrence. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 152
Conseil municipal
Subvention à l’association “En act” pour soutenir ses actions en faveur des handicapés. MmeSandrine MAZETIER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 235
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Préfecture de Police pour l’acquisition de fournitures, d’articles et petits équipements de bureau et de papier de reprographie destinés à la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 109
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “BATIGERE” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 166 logements locatifs sociaux, situé 15-21 Allée des Eiders / 145 avenue de Flandres (19e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “BATIGERE”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 253
Conseil municipal
Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Politique de la Ville Porte Saint Denis/Porte Saint-Martin (10e) et Fontaine au Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 98
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 44
Conseil municipal
Subventions à cinq associations de jeunesse du 18ème arrondissement ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 485
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Capoeira Viola / Cie le Sommet l’Abricotier” du quartier la Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. -Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 78
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Vivre au Jardin” située 26, rue Bisson (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 45.224 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 286
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la chaufferie dans la cuisine centrale scolaire 10, rue Arthur-Brière (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 314
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer à avenant à la convention signée le 26 avril 2006 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis du Musée de la Résistance Nationale”, 88, avenue Marx-Dormoy, 94500 Cham-pigny-sur-Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 664
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Lutin Lune” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 30.726 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 276
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 44 logements PLS et 44 places de stationnement situé 27 rue Riquet (19e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 264
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Entraide à domicile aux personnes âgées du quartier Périchaux (15e) une convention. Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer une convention de groupement avec le ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire pour la fourniture de mobiliers de bureau et d’accessoires pour la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 106
Conseil municipal
SGRI 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Secours catholique pour l’amélioration de l’accès à l’eau potable dans la région de la Kara (Togo). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 123
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.500 euros à l’association “SESAME Service pour l’Edition Spécialisée destinée aux Aveugles, Malvoyants et autres personnes Empêchées de Lire” 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 509
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Club des Français Volants”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente pour la saison sportive 2006-2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 134
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 6.000 euros à l’association “Culture 2+” sise 33, rue de l’Evangile (18e), pour le fonctionnement de trois Papothèques dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 382
Conseil municipal
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