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2006 (546)
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Déliberation (546)
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Autorisation à M. le Maire de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec la Fondation “CASIP COJASOR” (Comité d’Action Sociale Israélite de Paris et Comité Juif d’Action Sociale et de Reconstruction) gestionnaire d’une halte-garderie située dans 20ème arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 57.453 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 285
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le renouvellement de la convention avec l’association de Réinsertion Sociale du Luxembourg (RESOLUX) relative à l’utilisation des locaux municipaux situés dans l’immeuble 85, boulevard Raspail (6e) loué par la Ville de Paris à l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMI-TÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 165
Conseil municipal
SGRI 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association SOS Sahel International France pour l’amélioration de la santé des populations de Gourma-Rharous (Mali) par l’eau potable et l’assainissement. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 122
Conseil municipal
Indemnisations liées aux opérations de préventions menées dans le cadre du plan canicule. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 24
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la société ISETAN Co. Ltd située 51, avenue Franklin D. Roosevelt (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 238
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer une demande de permis de construire pour la création d’une antenne jeunes au 119, rue Mont Cenis (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 498
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 38 logements PLUS, 10 logements PLAI et 39 places de stationnement, situé 170, rue Saint Charles / 55, rue des Bergers (15ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 274
Conseil municipal
Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande à lots séparés pour la réalisation de travaux d’entretien, de maintenance et de renouvellement d’équipements techniques au Palais Omnisports de Paris-Bercy (12e) et des modalités de passation dudit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 276
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Université Denis Diderot (Paris VII) (5e), destinée à financer des actions d’information pour favoriser la démocratisation de l’accès à l’enseignement supérieur.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention correspondante, “Cap en Fac”, avec les universités Panthéon Sorbonne (Paris I), René Descartes (Paris V) et Denis Diderot (Paris VII). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 230
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de la CPAM de Seine-Saint-Denis pour les frais engagés pour son assurée, Mme Aline PHILIPPE ainsi que pour ses enfants, Alexis BAYACK et Luana BAYACK à la suite de l’accident dont ils ont été victimes au bois de Vincennes, le 27 décembre 1998 et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 157
Conseil municipal
SGRI 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association CARE France pour l’appui aux comités d’assainissement des 4e, 5e, 7e et 8e arrondissements de la ville de N’Djaména (Tchad). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 116
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention triennale 2004-2006 avec l’Association pour le Dialogue et l’Orientation Scolaire (18ème) dans le cadre de la politique de la Ville, pour l’attribution d’une subvention. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 500
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché d’appel d’offres ouvert à lot unique pour la réalisation et la maintenance de deux patinoires, pour les saisons 2006-2007 et 20072008, situées place de l’Hôtel de Ville (4e) et place Raoul Dautry (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 520
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur Régional Vittoria d’Ile-de-France dont le siège social est situé 4, rue de la Michodière (2e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 547
Conseil municipal
SGRI 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Enfants et Développement pour l’accès à l’eau des villages de Madou et Biguellé (Burkina-Faso). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 118
Conseil municipal
Réalisation par l’association “FREHA” d’un programme de réhabilitation de 56 logements-foyers PLAI situé 20 boulevard Voltaire (11e).- Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association“FREHA” une convention relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 283
Conseil municipal
Programme d’acquisition réhabilitation par la SONACOTRA comportant une résidence sociale de 9 logements PLA-I situé 5 rue Geoffroy l’Angevin (4e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 285-1°
Conseil municipal
Subvention d’équipement à l’Association Par les Petites Portes du 13e du quartier des Portes du Sud (13e) et à Oktavius du quartier des Olympiades (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 122
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Galipette” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 23.446 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 273
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’équipement à l’association “Société équestre de l’Etrier” (16e) au titre des travaux de rénovation et d’aménagement prévus sur le centre équestre de l’Etrier. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente.M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 519
Conseil municipal
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