Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (433)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (433)
Supprimer Document
Déliberation (433)
433 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “L’Évasion Théâtre” située 14, rue Boileau (16e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 648
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit du “Forum des Organisations de Solidarité Internationale Issues des Migrations” (FORIM), 14 passage Dubail (10e), pour “la conception et la conduite d’une formation sur le thème Genre, migrations et codéveloppement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 81
Conseil municipal
Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 127
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de réhabilitation “Palulos” portant sur 91 logements du groupe “Montrouge”, situé 2-12, avenue de la Porte de Montrouge (14e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 183
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Henri Turot”, portant sur 142 logements, situé 7/13 et 15/17 rue Henri Turot (19e).- Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeaux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 181
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de l’étanchéité des toitures-terrasses du groupe scolaire 5, rue des Lilas (19e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 318
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole Maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Le Toboggan” située 149 rue de la Croix Nivert (15e). -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 66.483 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 123
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société Premier Club Entreprise un protocole d’accord relatif à la résiliation anticipée de la convention signée le 30 novembre 2004 pour l’exploitation d’une supérette sur le marché couvert Riquet (19e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 248
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Relais de Ménilmontant” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 27.299 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 283
Conseil municipal
Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris d’une étape du Tour de France V.T.T. les 10 et 11 juin 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 509
Conseil municipal
Attribution à l’association Musique oblique, dont le siège social est situé 118, rue Compans (19e), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 618
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 31
Conseil municipal
Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 124
Conseil municipal
Construction d’un complexe sportif avec piscine et salles de sport 4-12 rue Dénoyez (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 au marché de bureau de contrôle technique n° 04/26-199, l’avenant n°1 au marché de coordination du système de sécurité incendie n° 04/26-197 et l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n°04/26-535. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 288
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre des travaux d’extension et de restructuration de la Bibliothèque Picpus située 70, rue de Picpus (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 280
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 185
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 relatif au marché d’appel d’offres ouvert de fourniture de matériels de mesure, de communication et de sauvegarde électrique pour la maintenance des installations électromécaniques substituant la Société REXEL FRANCE SAS à la Société REGIONALE DE PRESTATIONS D’Ile de France Centre. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 226
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer un marché négocié sans mise en concurrence, avec la société FARECO S.A.S pour l’adaptation de contrôleurs de carrefour afin de mettre en œuvre la priorité bus aux carrefours à feux à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 227
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Photothèque des Jeunes Parisiens” dont le siège social est situé 9 rue Mulhouse (2e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 675
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat entre les bibliothèques de la Ville de Paris et le Centre National d’Art et de Culture Georges Pompidou. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 392
Conseil municipal
...
3
4
5
6
7
8
9
10
11
12
13
...
>|