Débat-Délibs

Autorisation à M. le Maire de Paris à souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande, pour la maintenance curative et évolutive, la fourniture de licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées sur les modules progiciels de POSTMAN édités et distribués par la société SESIN. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DSTI 37

Conseil municipal

Modification des statuts de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DASCO 162

Conseil municipal

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S Sofy Paris “Dune Paris” pour l’exploitation de sa boutique située 76-78, avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDEE 239

Conseil municipal

Subvention à l’association “K.M.K.”. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 166

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports d’activité 2005 des Sociétés d’économie mixte de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DF 70

Conseil municipal

Réalisation par la SEM ParisCentre d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local commercial situé 58 rue de l’Hôtel de Ville (4ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 245-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 77, rue Orfila (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 259

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour le Développement de la Pré-scolarisation ayant son siège social 18 bis, rue de Bruxelles (9e) pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 18 bis, rue de Bruxelles (9e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 36.110 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 194

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Œuvre de Secours aux Enfants” une convention de fonctionnement pour le lieu de parole dénommé “La Maison des Sources” situé 83, rue Julien-Lacroix (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 106.174 euros au titre de l’année 2006 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 368

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Ohel Esther” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 14.260 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 229

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière fixant les objectifs triennaux et portant attribution d’une subvention de 70.000 euros au titre de l’année 2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DVD 124

Conseil municipal

Vœu relatif à la suppression des derniers axes rouges parisiens.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 387

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Crescendo” sise 39, boulevard Beaumarchais (3e), pour le fonctionnement de l’action “Familles et parentalité ou comment concilier vie moderne et vie familiale” dans le 20e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 408

Conseil municipal

MA 41 - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupement Culturel Marie-Galantais” (GCMG), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 CAB -

Conseil municipal

Vœu relatif à l’externalisation de certaines missions.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 374

Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement destiné à l’implantation d’activités liées à l’économie solidaire, 4, rue de la Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 125

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Relais 59” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 42.437 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 108

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché pour la réalisation des travaux de réaménagement des locaux sis 9 boulevard du Palais (4e). Section d’investissement du budget spécial de la préfecture de police. - Individualisation d’une autorisation de programme de 651.250,00 euros TTC pour financer cette opération. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 PP 105

Conseil municipal

Approbation du lancement par la Délégation à la politique de la ville et à l’intégration d’un appel à projet pour attribuer des locaux à des structures de l’économie solidaire dans le quartier Danube-Soli-darité, 4, rue de la Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 128

Conseil municipal

SGRI 70 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Initiative développement (ID) pour la mise en œuvre de projets eau et assainissement du Plan de Développement Communal de Toffo (Bénin). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 119

Conseil municipal

Débat Delib

433 résultats

Modification des statuts de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S Sofy Paris “Dune Paris” pour l’exploitation de sa boutique située 76-78, avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Subvention à l’association “K.M.K.”. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports d’activité 2005 des Sociétés d’économie mixte de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 77, rue Orfila (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière fixant les objectifs triennaux et portant attribution d’une subvention de 70.000 euros au titre de l’année 2006. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

Vœu relatif à la suppression des derniers axes rouges parisiens.

MA 41 - Subvention de fonctionnement à l’association “Groupement Culturel Marie-Galantais” (GCMG), pour la mise en œuvre de son programme d’activités pour 2006. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

Vœu relatif à l’externalisation de certaines missions.

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement destiné à l’implantation d’activités liées à l’économie solidaire, 4, rue de la Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Approbation du lancement par la Délégation à la politique de la ville et à l’intégration d’un appel à projet pour attribuer des locaux à des structures de l’économie solidaire dans le quartier Danube-Soli-darité, 4, rue de la Solidarité (19e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.

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