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2006 (433)
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Conseil municipal (433)
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Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 6 logements PLUS, situé 16, cité Trévise (9ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 275-2°
Conseil municipal
DF 155 - Cession à la RATP de deux emprises et d’une parcelle situées voie des Otages et rue de la cerisaie à Fresnes (94260 Val-de-Marne). M. Pierre MANSAT, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour, des murs de clôture et du bâtiment de gardiennage de l’école élémentaire 85,boulevard Raspail (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 279
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du groupe scolaire 21, rue Dupleix et 3-5, place du Cardinal-Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 282
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Unis-Cité Ile-de-France, 16, place des Abbesses (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Prix Jean Vigo” située 13 bis, rue Malmaison (13e), afin d’organiser la manifestation qui se tient à l’occasion de l’inauguration de la “Promenade Jean Vigo” (19e) au cinéma MK2 Quai de Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Salle Saint Bruno du quartier Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 90
Conseil municipal
Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par Mademoiselle Renée BERNARD. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 195
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La toute folle située 49, rue des Poissonniers (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 594
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme d’acquisition-amélioration de 43 logements PLUS situé 45, rue Desnouettes (15e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 238
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme de construction comportant une résidence sociale de 39 logements PLA-I, situé 49 rue de la Chapelle (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 284-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “LES PETITS LOUPS-Crèche Parentale” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 22 292 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 223
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Le Moulin Bleu” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 12e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 34.814 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 211
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’aide au projet à l’association Fama dont le siège social est situé 6, rue de Jarente (4e), pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 541
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit d’”ACTION PLUS SANTE SIDA”, 91 rue Vercingétorix (14e), pour son lieu d’accueil des personnes concernées par le VIH à Porto Novo (Bénin). M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 61
Conseil municipal
Subvention à l’association “Pétanque de la Poterne des Peupliers” (13e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 522
Conseil municipal
Indemnisation amiable de Mme BRAND en réparation du préjudice corporel subi par sa fille lors d’un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 231
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la “Société française de Photographie”, 71 rue de Richelieu (2e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 639
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Politique de la Ville du 20e Belleville-Amandiers et Saint-Blaise - Porte-de-Montreuil. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 100
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction comportant 2 logements PLA I situé 3, impasse Rolleboise (20ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 76-1°
Conseil municipal
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