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2006 (433)
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Conseil municipal (433)
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Admission en non-valeurs d’anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2006 du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DMG 52
Conseil municipal
Subvention à l’association “Le livre de l’aveugle” pour soutenir ses actions en faveur des handicapés. Mme Sandrine MAZETIER et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 136
Conseil municipal
Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “Fort de Vaux” situé 14 boulevard du Fort de Vaux (17e). - Aménagement de 277 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 224-7°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un protocole transactionnel avec la société CECOGI concernant les conditions de la rétrocession de l’immeuble situé 56-58, rue Léon-Frot (11e). Cession de l’immeuble situé 56-58, rue Léon-Frot (11e) à la société CECOGI. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 203
Conseil municipal
Octroi de la garantie à 50 % de la Ville de Paris pour un prêt PHARE à contracter par la SA d’HLM “Espacil Habitat” pour le financement de la partie administrative d’une Maison d’accueil spécialisée, située 52-54, rue Riquet (19e). - Garantie d’emprunt dela Ville de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 229
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec Le Centre national des arts plastiques portant sur l’œuvre originale de l’artiste Claude Lévêque, précisant les modalités de collaboration entre Le CNAP et la Ville de Paris, dans le cadre de l’accompagnement artistique du tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 706
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 23 mai 2006 entre la Ville de Paris et l’association “LIRE à Paris” pour soutenir son action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les Relais d’Assistantes Maternelles et les Maisons de l’Enfance. - Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 78.202 euros dans le cadre cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 378
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du groupe scolaire 5, avenue de la Porte-Brancion (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 294
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association L’Eclaircie du quartier Portes Clichy Saint-Ouen (17e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 88
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Ugop du quartier Goutte-d’Or (18e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 79
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’”Association de Recherche d’Archéologie Théâtrale/Centre Mandapa” dont le siège social est situé 6, rue Wurtz (13e) au titre de ses activités 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 542
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEM ParisCentre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 58 rue de l’Hôtel de Ville (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 245-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon-Lefranc (4e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 506
Conseil municipal
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