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2006 (433)
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Conseil municipal (433)
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Déliberation (433)
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Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un auvent et d’aménagement de sanitaires sur cour par extension du bâtiment maternelle 2, rue Pierre Foncin au groupe scolaires 2-8, rue Pierre Foncin (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 295
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des châssis métalliques de l’escalier d’honneur à la Mairie du 19e arrondissement, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 266-3°
Conseil municipal
Vœu relatif aux opérations de police dans la capitale.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 393
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Halte-Garderie de l’Annonciation” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 33.082 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 216
Conseil municipal
Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de la Ville de Paris pour les travaux réalisés au bénéfice de la RIVP dans le cadre de la construction de l’école 15 A, rue Baron-Leroy (12e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 278
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud sise 32, avenue Matignon (8e) pour l’organisation d’un concert des lauréats en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 299
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Union Stade Français Saint-Cloud pour la saison sportive 2006-2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 140
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chorale Amel, sise 5, rue Le Regrattier (4e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 638
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Tolbiac Moulinet”, portant sur 149 logements, situé 166, rue de Tolbiac et 64, rue du Moulin des Prés (13e).-Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 186
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités d’attribution de l’assistance à l’exploitation du parc informatique de la Direction de la Voirie et des Déplacements (D.V.D.).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 201
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des vestiaires et des gymnases du centre sportif Fonds des Princes (16e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 476
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association ASI du quartier Portes Clichy - Saint-Ouen (17e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Caravansérail Développement du quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 110
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement du programme d’aménagement du Centre Social Bédier destiné à la CAF. Quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 121
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “SAINTE AGNES” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 110 183 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 193
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle 2005-2007 avec la Fondation Garches, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 234
Conseil municipal
Subvention à l’association Arcréation - Mot de passe, 66, rue du Cardinale-Lemoine (5e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 108
Conseil municipal
Fixation pour 2007 des tarifs de restauration scolaire pour les caisses des écoles des 1er, 2e, 6e, 10e, 11e, 15e et 17e arrondissements. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 218
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande en 8 lots, en vue de la fourniture et pose de matériels sportifs lourds et de la fourniture de petits matériels sportifs destinés à divers établissements de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 514
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de manutention au sein de l’espace Reuilly (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 184
Conseil municipal
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