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2006 (433)
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Conseil municipal (433)
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Déliberation (433)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Stade Olympique de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 172
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée”, 60, rue des Saint-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 646
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 25,27 et 31. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 252-2°
Conseil municipal
Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 31, passage de Ménilmontant (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 257
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local d’activités prévu du programme d’acquisition - réhabilitation de 2 logements PLUS et de construction de 1 logement PLUS, situé 48, rue de la Villette (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 230-3°
Conseil municipal
des membres présents
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 82
Conseil municipal
Vœu sur la modification du projet de loi sur l’eau affectant les compétences du service public.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 390
Conseil municipal
SGRI 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Les Emigrants de Somankidi en France (ESF) pour la réhabilitation et le renforcement de l’adduction d’eau potable du village de Somankidi (Mali). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 124
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société des galeries Lafayette, un contrat de transaction et une nouvelle convention portant sur l’exploitation publicitaire des murs du couloir souterrain reliant la sation de métro “Chaussée d’Antin” au magasin des galeries Lafayette. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 38
Conseil municipal
Subvention à l’association “S.I.R.I.U.S. Productions”. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 165
Conseil municipal
Subvention à l’association “Ecole Normale Sociale - Centre Social “Espace Torcy”” pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 128
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 9 logements PLA-I situé 5 rue Geoffroy l’Angevin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 285-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’une crèche de 60 berceaux avec logement de fonction, 54, rue des Poissonniers et 15, rue Pierre-Budin (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 274
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 5 logements PLUS situé 83-87, rue Pixerécourt (20ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 84-1°
Conseil municipal
Vœu relatif aux aménagements de la CPCU sur la voirie parisienne.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 386
Conseil municipal
DAC 598 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail afférent aux locaux dont l’association “Théâtre Exprès” est locataire dans l’immeuble communal 21 avenue du Maine (15e) et de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une aide en nature à cette association. M. Jean-Yves MANO et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 249
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Apaches des Vignoles” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 26.602 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 275
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros à l’association “Arts, Culture et Tourisme Internationaux des Sourds” (ACTIS) située 77 rue Dunois (13e). M.Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 467
Conseil municipal
Présentation du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 113
Conseil municipal
Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Club de Pétanque des Trois Bornes” (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 495
Conseil municipal
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