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Débat (146)
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2006, DJS 127 - Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. Montant : 100.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Annexe n° 1 - Questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DFPE 357 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Crescendo, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance, 4, rue André Gide (15e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la prise d’un arrêté modifiant les heures de stationnement autorisé aux abords du marché Navier.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DFPE 378 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 23 mai 2006 avec l’association “LIRE à Paris” pour une subvention de fonctionnement destinée à soutenir son action de sensibilisation au livre. - Montant : 78.202 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’implication du Conseil régional dans l’élaboration du Plan de déplacements de Paris (P.D.P.).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Proposition d’amendement n° 13 déposée par le groupe U.M.P. relative à la lutte contre le réchauffement clima-tique. (DLH 76, DLH 84, DLH 85, DLH 230, DLH 245 et DLH 285).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 590 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Choeurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel”, 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. Montant : 3.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 523 - Subvention d’aide au projet à la Fédération Française de volley-ball pour l’organisation du tournoi de France les 3, 4 et 5 novembre 2006 au stade Coubertin (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. - Montant : 20.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 509 - Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris d’une étape du Tour de France VTT les 10 et 11 juin 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. - Montant : 25.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Clôture de la séance.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DU 200 - ZAC “Paris Rive Gauche” - lots M1D1 et M1 / D2-D3. - Autorisation à la SEMAPA de déposer une demande de permis de construire sur une parcelle communale de 72 mètres carrés dépendante du lot M1D1 sise 19 à 21, rue Neuve-Tolbiac et 20 à 24, rue Primo-Lévi (13e), en vue de réaliser une opération immobilière dans le cadre de l’aménagement de la ZAC “Paris Rive gauche”. - Cession à la SEMAPA de la parcelle de 72 m² dépendante du lot M1 D1. Autorisation à M. le Maire de Paris de constituer toutes les servitudes nécessaires à la réalisation de l’opéra-tion.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
IV - Question d’actualité posée par les élus non-inscrits à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l’insuffisance des verbalisations, des incivilités et des infractions au stationnement.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Proposition d’amendement n° 17 déposée par le groupe “Les Verts” relative à la réservation de 6 logements pour des résidents de foyers de travailleurs migrants dans la résidence sociale programmée, 5, rue Geoffroy Langevin (4e) (DLH 285). Proposition d’amendement n° 23 déposée par le groupe “Les Verts” relative à la réservation de 12 logements pour des résidents de foyers de travailleurs migrants dans la résidence sociale programmée, 49, rue de la Chapelle (18e) (DLH 284).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Mme Geneviève BELLENGER, MM. Claude DARGENT, Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif aux aménagements de la C.P.C.U. sur la voirie parisienne.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DFPE 370 - Signature de l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue avec l’association. “Ecole des Parents et des Educateurs” gestionnaire du lieu de Parole “La Maison Ouverte” (11e). - Attribution de la subvention de fonctionnement : 58.798 euros pour 2006.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 274 - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 38 logements PLUS, 10 logements PLA-I et 39 places de stationnement situé 170, rue Saint-Charles - 55, rue des Bergers (15e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC de Paris relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 255 - Location par bail emphytéotique à l’OPAC de Paris de l’immeuble communal situé 8-8 bis, rue Polonceau (18e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la mise en œuvre effective du discours municipal sur la mixité sociale à travers le développement de l’accession sociale à la propriété (A.S.P.), du logement social intermédiaire, ou du logement pour étudiants.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 242 - Réalisation par l’association “FREHA” d’un programme de construction de 27 logements locatifs aidés d’intégration situé 2-2 bis, rue Edmond-Flamand (13e). - Abrogation de la délibération 2003 DLH 299 des 20 et 21 octobre 2003. - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “FREHA” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
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