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Votes spécifiés par les groupes socialiste et radical de gauche et communiste.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Ouverture de la séance.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DASES 320 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec 16 associations privées, gestionnaires de services prestataires d’aide à domicile, habilitées à l’aide sociale légale, des conventions fixant l’attribution d’une subvention exceptionnelle.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Vœu déposé par le groupe M.R.C. relatif à la cohésion sociale à Paris.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Liste des membres présents.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Votes spécifiques.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, DPA 56 G - Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures au collège Françoise Dolto, 354, rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Désignation de représentants du Conseil de Paris,siégeant en formation de Conseil général, dans divers organismes.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Adoption, par un vote global d’approbation de l’Assemblée, des projets de délibération n’ayant pas donné lieu à inscription.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Introduction.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, Voeu déposé par Mmes Isabelle GUIROUS-MORIN, Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la création d’un café social dans le 11e arrondissement.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

Adoption d’un compte rendu.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général

2006, Additif à l’annexe n° 1 - Questions posées à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police lors de la séance des 16 et 17 octobre 2006 (parue au Bulletin municipal officiel n° 10 en date du 19 janvier 2007).

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPE 114 - SGRI 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l’association INTER AIDE pour le projet d’alimentation en eau potable, l’amélioration de l’hygiène et de l’assainissement dans 15 villages de la région de Manakara (Madagascar) et pour l’accès durable à l’eau potable et à l’assainissement pour les populations pauvres des districts du Loma et du Gena (Ethiopie). - Attribution des subventions correspondantes. - Montant total : 150.000 euros. 2006, DPE 117 - SGRI 68 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association AQUASSISTANCE pour l’approvisionnement en eau des Hauts de Saint-Marc (Haïti). - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 85.230 euros. 2006, DPE 118 - SGRI 69 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association ENFANTS ET DEVELOPPEMENT pour l’accès à l’eau des villages de Madou et Biguellé (Burkina Faso). Attribution de la subvention correspondante. Montant : 11.094 euros.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, VII - Question d’actualité du groupe U.M.P. sur les centres d’animation.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DFPE 383 - Attribution d’une subvention de 10.000 euros à l’association “Cafézoïde” sise 92 bis, quai de la Loire (19e) pour le fonctionnement de l’association.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, DPVI 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Café associatif Pernety du quartier Porte de Vanves (14e). Attribution de la subvention correspondante. Montant : 13.500 euros.

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à la répartition des aides de la Politique agricole commune (PAC).

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal

2006, Vœu déposé par le groupe du Mouvement républicain et citoyen relatif à la nomination d’auxiliaires de vie scolaire à l’école maternelle, passage Piver (11e).

NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal