Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (146)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (22)
Conseil municipal (124)
Supprimer Document
Débat (146)
146 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
2006, Proposition d’amendement n° 18 déposée par M. JeanFrançois BLET et les membres du groupe “Les Verts” relative à la réalisation de véritables logements sociaux PLUS ou P.L.A.-I., 277, rue de Belleville (19e) (DLH 85).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la vente à la découpe d’un immeuble situé 63, rue de l’Ourcq (19e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 126 - Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. - Montant : 30.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 139 - Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint Germain Football pour l’année 2006. Montant : 2.300.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, UMP 2 - Lancement d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation de l’audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 70.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DF 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la Société des Galeries Lafayette, un contrat de transaction et une nouvelle convention portant sur l’exploitation publicitaire des murs du couloir souterrain reliant la station de métro “Chaussée d’Antin” au magasin des Galeries Lafayette.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la révision de la clé de répartition budgétaire des conseils de quartier.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts”, adopté au Conseil du 18e arrondissement, relatif à la restriction de la circulation des poids lourds sur la Butte-Montmartre.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 77, rue Orfila (20e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans 2 jurys d’ar-chitecture.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Mmes Catherine GÉGOUT, Véronique DUBARRY et les membres des groupes communiste et “Les Verts” relatif à la communication du bilan annuel de la cellule d’accueil des mineurs isolés étrangers.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, Voeu déposé par MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET, Francis COMBROUZE, Mme Nicole BORVO et les membres des groupes socialiste et radical de gauche et communiste relatif à la suppression du poste de coordinateur précarité.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, SG2G-GIP SAMU social de Paris - Rapport d’observations définitives de la Chambre régionale des comptes d’Ile-de-France.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, DASES 201 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention pluriannuelle avec l’association “Espoir Goutte-d’Or” (EGO) sise 13, rue Saint-Luc (18e). - Subvention de fonctionnement à ladite association. - Montant : 128.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, Voeu déposé par M. Jean-François LEGARET, Mme Florence BERTHOUT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la création d’une bagagerie pour les personnes sans domicile fixe dans les Halles.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, DVD 245 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer avec le Syndicat des transports d’Ile-de-France et le Groupement d’Intérêt Economique Comutitres une convention en vue de fixer les conditions d’accès et de financement de la réduction accordée aux boursiers parisiens sur le prix de la carte “Imagine’R” pour l’année scolaire 2005 2006. Vœu déposé par le groupe “Les Verts”.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la prise en charge des travaux de la cité scolaire Chaptal par la Région Ile-de-France.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
2006, DDEE 51 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention-type relative à la mise en oeuvre de chantiers école dans lesquels seront recrutés des allocataires parisiens du RMI.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
Clôture de la séance.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil général
1
2
3
4
5
6
7
8