Débat-Délibs

Subvention de fonctionnement, fonds du maire, à l’association “Soleil” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 129

Conseil municipal

SGRI 88 - Subvention à l’association programme Solidarité Eau (pS-Eau), domiciliée 32, rue Le Peletier (9e). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPE 108

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 28 logements PLUS, 6 logements PLAI et 35 places de stationnement, situé 75-79 rue Laugier / 12 rue Galvani (17ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 277

Conseil municipal

GPRU “Porte Montmartre/Porte de Clignancourt” (18e) - Opération d’aménagement “Binet”. Approbation d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage Ville/OPAC pour la construction d’un immeuble comprenant des équipements publics et des logements sociaux. M. Jean-Pierre CAFFET et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU 150

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 266-1°

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l’école maternelle 29, rue Olivier Métra (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 287

Conseil municipal

Vœu relatif au plan numérique parisien.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 V. 384

Conseil municipal

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Fort de Café (20e). Quartier Politique de la Ville Belleville-Amandiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 117

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Calinot singe” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 15e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 24.065 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DFPE 111

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Personimages du quartier Portes de Vanves une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 47

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 658

Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 6 logements PLUS, situé 16, cité Trévise (9ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DLH 275-2°

Conseil municipal

DF 155 - Cession à la RATP de deux emprises et d’une parcelle situées voie des Otages et rue de la cerisaie à Fresnes (94260 Val-de-Marne). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DU -

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour, des murs de clôture et du bâtiment de gardiennage de l’école élémentaire 85,boulevard Raspail (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 279

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du groupe scolaire 21, rue Dupleix et 3-5, place du Cardinal-Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPA 282

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Unis-Cité Ile-de-France, 16, place des Abbesses (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 115

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Prix Jean Vigo” située 13 bis, rue Malmaison (13e), afin d’organiser la manifestation qui se tient à l’occasion de l’inauguration de la “Promenade Jean Vigo” (19e) au cinéma MK2 Quai de Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 SG 51

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Salle Saint Bruno du quartier Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DPVI 90

Conseil municipal

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par Mademoiselle Renée BERNARD. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DDATC 195

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La toute folle située 49, rue des Poissonniers (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006

Déliberation

2006 DAC 594

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Subvention de fonctionnement, fonds du maire, à l’association “Soleil” du 12e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

SGRI 88 - Subvention à l’association programme Solidarité Eau (pS-Eau), domiciliée 32, rue Le Peletier (9e). Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures à la mairie du 19e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du service de restauration à l’école maternelle 29, rue Olivier Métra (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Vœu relatif au plan numérique parisien.

Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’agrandissement d’un local associatif destiné à l’association Fort de Café (20e). Quartier Politique de la Ville Belleville-Amandiers. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Personimages du quartier Portes de Vanves une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 155 - Cession à la RATP de deux emprises et d’une parcelle situées voie des Otages et rue de la cerisaie à Fresnes (94260 Val-de-Marne). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade sur cour, des murs de clôture et du bâtiment de gardiennage de l’école élémentaire 85,boulevard Raspail (6e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du groupe scolaire 21, rue Dupleix et 3-5, place du Cardinal-Amette (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Unis-Cité Ile-de-France, 16, place des Abbesses (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Salle Saint Bruno du quartier Goutte d’Or (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Acceptation du legs particulier consenti à la Ville de Paris - Musée Carnavalet - par Mademoiselle Renée BERNARD. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La toute folle située 49, rue des Poissonniers (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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