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2006 (557)
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Conseil municipal (557)
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2006, Proposition d’amendement n° 18 déposée par M. JeanFrançois BLET et les membres du groupe “Les Verts” relative à la réalisation de véritables logements sociaux PLUS ou P.L.A.-I., 277, rue de Belleville (19e) (DLH 85).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par MM. Jean VUILLERMOZ, Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la vente à la découpe d’un immeuble situé 63, rue de l’Ourcq (19e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 126 - Subvention de fonctionnement à la Ligue de Paris de Tennis pour la saison sportive 2006-2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. - Montant : 30.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 139 - Subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint Germain Football pour l’année 2006. Montant : 2.300.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, UMP 2 - Lancement d’un appel d’offres ouvert européen pour la réalisation de l’audit général budgétaire et financier de la collectivité parisienne.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DVD 124 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “La Prévention Routière”. - Attribution de la subvention correspondante. - Montant : 70.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DF 38 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la Société des Galeries Lafayette, un contrat de transaction et une nouvelle convention portant sur l’exploitation publicitaire des murs du couloir souterrain reliant la station de métro “Chaussée d’Antin” au magasin des Galeries Lafayette.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Mme Claude-Annick TISSOT et les membres du groupe U.M.P. relatif à la révision de la clé de répartition budgétaire des conseils de quartier.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les membres du groupe “Les Verts”, adopté au Conseil du 18e arrondissement, relatif à la restriction de la circulation des poids lourds sur la Butte-Montmartre.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH 259 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SIEMP un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 77, rue Orfila (20e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans 2 jurys d’ar-chitecture.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 50 logements PLA-I situé 2-4, rue Brunes-seau (13e). Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 265-4°
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à l’OPAC de l’immeuble communal situé 8-8bis rue Polonceau (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 255
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 06/25-054 signé avec la société Nodal Entreprise S.A.S. relatif à la construction d’une crèche collective de 40 berceaux sise 15-17, rue Pierre-Picard (18e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 290
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crèche parentale du Marais” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 4e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 16.578 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 96
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la définition d’une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d’information de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Union Nationale des Etudiants de France (UNEF) pour l’attribution d’une subvention. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 193
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement - Fonds du maire - à l’”Association Belle Ville A.BV” du 19e arrondissement. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 158
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Nouveaux Gitans située 27, rue de Sambre et Meuse (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 607
Conseil municipal
DF 219-1° - Transfert à la RIVP de la convention du 11 janvier 1979 et de conventions spécifiques conclues entre la Ville de Paris et la SAGI pour la réalisation de programmes à usage principal d’habitation. Autorisation de transferts corrélatifs des droits réels attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables versées par la Ville de Paris et des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal
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