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2006 (557)
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Conseil municipal (557)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo”, anciennement dénommée “C.E.D.I.A.F. - C.P.E.M.” (Centre d’Informations et d’Accueil Familial - Préparation à l’Ecole maternelle), gestionnaire d’une halte-garderie “Vivre au Jardin” située 26, rue Bisson (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 45.224 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 286
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation de la chaufferie dans la cuisine centrale scolaire 10, rue Arthur-Brière (17e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 314
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer à avenant à la convention signée le 26 avril 2006 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Amis du Musée de la Résistance Nationale”, 88, avenue Marx-Dormoy, 94500 Cham-pigny-sur-Marne. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 664
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Lutin Lune” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 30.726 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 276
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC d’un programme de construction de 44 logements PLS et 44 places de stationnement situé 27 rue Riquet (19e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 264
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Entraide à domicile aux personnes âgées du quartier Périchaux (15e) une convention. Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 76
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer une convention de groupement avec le ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire pour la fourniture de mobiliers de bureau et d’accessoires pour la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 106
Conseil municipal
SGRI 74 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Secours catholique pour l’amélioration de l’accès à l’eau potable dans la région de la Kara (Togo). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 123
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 4.500 euros à l’association “SESAME Service pour l’Edition Spécialisée destinée aux Aveugles, Malvoyants et autres personnes Empêchées de Lire” 5, rue Maurice de la Sizeranne (7e). M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 509
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Club des Français Volants”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente pour la saison sportive 2006-2007. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 134
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 6.000 euros à l’association “Culture 2+” sise 33, rue de l’Evangile (18e), pour le fonctionnement de trois Papothèques dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 382
Conseil municipal
Admission en non-valeurs d’anciennes créances irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2006 du Service technique des Transports automobiles municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DMG 52
Conseil municipal
Subvention à l’association “Le livre de l’aveugle” pour soutenir ses actions en faveur des handicapés. Mme Sandrine MAZETIER et Mme PénélopeKOMITÈS, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 136
Conseil municipal
Restructuration par la SONACOTRA du Foyer de Travailleurs Migrants “Fort de Vaux” situé 14 boulevard du Fort de Vaux (17e). - Aménagement de 277 logements PLA-I. - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 224-7°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un protocole transactionnel avec la société CECOGI concernant les conditions de la rétrocession de l’immeuble situé 56-58, rue Léon-Frot (11e). Cession de l’immeuble situé 56-58, rue Léon-Frot (11e) à la société CECOGI. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 203
Conseil municipal
Octroi de la garantie à 50 % de la Ville de Paris pour un prêt PHARE à contracter par la SA d’HLM “Espacil Habitat” pour le financement de la partie administrative d’une Maison d’accueil spécialisée, située 52-54, rue Riquet (19e). - Garantie d’emprunt dela Ville de Paris. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 229
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec Le Centre national des arts plastiques portant sur l’œuvre originale de l’artiste Claude Lévêque, précisant les modalités de collaboration entre Le CNAP et la Ville de Paris, dans le cadre de l’accompagnement artistique du tramway. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 706
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 23 mai 2006 entre la Ville de Paris et l’association “LIRE à Paris” pour soutenir son action de sensibilisation au livre auprès des assistantes maternelles et des parents de jeunes enfants dans les Relais d’Assistantes Maternelles et les Maisons de l’Enfance. - Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 78.202 euros dans le cadre cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 378
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection des peintures intérieures du groupe scolaire 5, avenue de la Porte-Brancion (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 294
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association L’Eclaircie du quartier Portes Clichy Saint-Ouen (17e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 88
Conseil municipal
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