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2006 (557)
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Conseil municipal (557)
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Troisième rapport d’activité de la Commission consultative mise en place pour l’indemnisation amiable des entreprises riveraines en réparation des préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway, établi à la date du 20 octobre 2006. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 247
Conseil municipal
MA 30 - Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 40.000 euros à l’Association “AU NOM DE LA MEMOIRE”, pour l’organisation d’une exposition intitulée “Antillais d’ici”. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 CAB -
Conseil municipal
Subvention à l’association “Les Equipes d’Amitié” 8, rue Budé (4e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 503
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 10.000 euros à l’association “Cafézoïde” sise 92 bis, quai de la Loire (19e), pour le fonctionnement de l’association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 383
Conseil municipal
Contrat de transaction avec la société Carat Culture. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 712
Conseil municipal
Subvention au Club de défense des animaux du 12e arrondissement. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 102
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEM ParisCentre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 5 logements PLUS situé 58 rue de l’Hôtel de Ville (4ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 245-2°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 2 logements PLUS, de construction de 1 logement PLUS et d’aménagement d’un local d’activités situé 48, rue de la Villette (19ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 230-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (S.I.E.M.P.) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction intégrés à un immeuble de logements sociaux, 14-20, impasse Truillot (11e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 365
Conseil municipal
SGRI 65 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 conventions avec l’association INTER AIDE, pour le projet d’alimentation en eau potable, l’amélioration de l’hygiène et de l’assainissement dans 15 villages de la région de Manakara (Madagascar) et pour l’accès durable à l’eau potable et à l’assainissement pour les populations pauvres des districts du Loma et du Gena (Ethiopie). - Attribution des subventions correspondantes. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 114
Conseil municipal
SGRI 39 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Croix Rouge Française” sise 98, rue Didot (14e). - Fixation pour l’exercice 2006 de la subvention de la Mairie de Paris à ladite association pour un montant de 200.000 euros. MM. Alain LHOSTIS et Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 115
Conseil municipal
Approbation de l’avenant n° 2 au marché de fourniture signé avec la société VILLEMOMBLE PIECES AUTOS (Fournitures pour l’automobile et l’indus-trie) (lot n° 3 : consommables nécessaires à la préparation des travaux de tôlerie et de peinture automobile. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit avenant. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 103
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à la SARL SODIAV, située 7, place Saint-Michel (5e), qui gère le cinéma Le Saint Michel et qui maintient une programmation difficile face à la concurrence. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 152
Conseil municipal
Subvention à l’association “En act” pour soutenir ses actions en faveur des handicapés. MmeSandrine MAZETIER et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 235
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de Police de signer une convention de groupement de commande avec les services Etat de la Préfecture de Police pour l’acquisition de fournitures, d’articles et petits équipements de bureau et de papier de reprographie destinés à la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 109
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “BATIGERE” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 166 logements locatifs sociaux, situé 15-21 Allée des Eiders / 145 avenue de Flandres (19e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la SA d’HLM “BATIGERE”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 253
Conseil municipal
Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Politique de la Ville Porte Saint Denis/Porte Saint-Martin (10e) et Fontaine au Roi (11e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 98
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte Montmartre Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 44
Conseil municipal
Subventions à cinq associations de jeunesse du 18ème arrondissement ; Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle avec l’Association pour le Développement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle (18ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 485
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention triennale avec l’association “Capoeira Viola / Cie le Sommet l’Abricotier” du quartier la Chapelle (18e) dans le cadre de la politique de la Ville. -Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 78
Conseil municipal
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