Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (557)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (557)
Document
Débat (124)
Déliberation (433)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe et des modalités d’attribution de l’assistance à l’exploitation du parc informatique de la Direction de la Voirie et des Déplacements (D.V.D.).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 201
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert composé de trois lots séparés pour la rénovation des vestiaires et des gymnases du centre sportif Fonds des Princes (16e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 476
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association ASI du quartier Portes Clichy - Saint-Ouen (17e) une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 77
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Caravansérail Développement du quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 110
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement du programme d’aménagement du Centre Social Bédier destiné à la CAF. Quartier Politique de la Ville des Portes du Sud (13e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 121
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “SAINTE AGNES” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 7e arrondissement. -Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 110 183 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 193
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle 2005-2007 avec la Fondation Garches, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 234
Conseil municipal
Subvention à l’association Arcréation - Mot de passe, 66, rue du Cardinale-Lemoine (5e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 108
Conseil municipal
Fixation pour 2007 des tarifs de restauration scolaire pour les caisses des écoles des 1er, 2e, 6e, 10e, 11e, 15e et 17e arrondissements. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 218
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert à bons de commande en 8 lots, en vue de la fourniture et pose de matériels sportifs lourds et de la fourniture de petits matériels sportifs destinés à divers établissements de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 514
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de nettoyage des locaux et de manutention au sein de l’espace Reuilly (12e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 184
Conseil municipal
SGRI 71 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Action contre la faim (ACF) pour l’appui aux six réseaux côtiers des communes de Saint Louis du Nord et Anse à Foleur (Haïti). -Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 120
Conseil municipal
SGRI 72 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Enda Europe pour l’accès à l’eau et à l’assainissement de certains quartiers de Pikine (Sénégal). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 121
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction visant à régler le paiement des factures à la SAS REXEL FRANCE, dans le cadre du marché n° 03 13 055 de fourniture et livraison d’électricité bâtiment pour les services de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DALIAT 53
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.R.L. L’institut du IV “L’institut des Abbesses” pour l’exploitation de son institut de beauté situé 4, rue Houdon (18e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 244
Conseil municipal
Vœu relatif à la vente à la découpe d’un immeuble situé 63, rue de l’Ourcq (19ème).
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 378
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 32
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 24 logements PLUS et 5 logements PLAI, situé 21, rue Galande / 2, rue des Anglais (5ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 270
Conseil municipal
DF 219-2° - Transfert à la SAGI de la convention conclue le 26 septembre 1980 entre la Ville de Paris et la RIVP pour la réalisation de programmes de locaux à usage principal d’activités. - Autorisation de transferts corrélatifs des droits réels attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables versées par la Ville de Paris et des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH -
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter par la SONACOTRA auprès de l’ANPEEC en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Fort de Vaux” situé 14 boulevard du Fort de Vaux (17e), permettant d’y aménager 277 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 224-9°
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25