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2006 (557)
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Conseil municipal (557)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Jazz ame, située 2 impasse des Orteaux, (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 381
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vue de transformer l’école élémentaire 166, rue Pelleport (20e) en école polyvalente et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 281
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat, représenté par M. le Ministre des transports, de l’équipement, du tourisme et de la mer, une convention fixant les modalités du recrutement externe des élèves-ingénieurs de la Ville de Paris pour 2007. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DRH 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence pour la fourniture de support technique, de modules complémentaires, de licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées sur le progiciel MERCURE édités et distribués par la société “Convergence Applications”. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 45
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’Agence Nationale de Rénovation Urbaine (ANRU) pour le projet d’aménagement du site de la Goutte d’Or (18e), ainsi que pour les sites inscrits au nombre des Grands Projets de Renouvellement Urbain que sont “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e), Porte Pouchet (17e), Porte Montmartre/Porte de Clignancourt (18e), cité Michelet (19e) et Saint-Blaise (20e). M. Jean-Pierre CAFFET, et Mme Martine DURLACH, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 201
Conseil municipal
SGRI 66 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association pour le Développement Economique Régional (ADER) pour l’accès aux services de base d’eau potable et d’assainissement pour les populations pauvres du district du Kolar, Etat du Karnakata (Inde). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 115
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Café associatif Pernety du quartier Portes de Vanves une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 75
Conseil municipal
Subvention d’aide au projet à la Fédération Française de Volley-Ball pour l’organisation du tournoi de France les 3, 4 et 5 novembre 2006 au stade Coubertin (16e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 523
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Ménélas, dont le siège est situé 114, rue des Pyrénées (20e), pour la réalisation du projet “Ici Ménilmontant” au titre de l’année 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 491
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Brigade des Images” 4, avenue Boutroux (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 527
Conseil municipal
DF 172 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d’adjudication publique de deux logements vacants avec cave (lots n° 1 et 11 et 3 et 17) dépendant de l’immeuble 66, rue Ampère (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU -
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de création d’un auvent et d’aménagement de sanitaires sur cour par extension du bâtiment maternelle 2, rue Pierre Foncin au groupe scolaires 2-8, rue Pierre Foncin (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 295
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des châssis métalliques de l’escalier d’honneur à la Mairie du 19e arrondissement, et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 266-3°
Conseil municipal
Vœu relatif aux opérations de police dans la capitale.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 393
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Halte-Garderie de l’Annonciation” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 16e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 33.082 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 216
Conseil municipal
Approbation du contrat de transaction relatif à l’indemnisation de la Ville de Paris pour les travaux réalisés au bénéfice de la RIVP dans le cadre de la construction de l’école 15 A, rue Baron-Leroy (12e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat de transaction correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 278
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la Fondation Marguerite Long-Jacques Thibaud sise 32, avenue Matignon (8e) pour l’organisation d’un concert des lauréats en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 299
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’Union Stade Français Saint-Cloud pour la saison sportive 2006-2007. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 140
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chorale Amel, sise 5, rue Le Regrattier (4e), au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 638
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “Tolbiac Moulinet”, portant sur 149 logements, situé 166, rue de Tolbiac et 64, rue du Moulin des Prés (13e).-Garantie de la Ville de Paris pour un emprunt “PALULOS” à contracter par l’OPAC en vue du financement de ce programme.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et aux modalités de versement de la participation de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 186
Conseil municipal
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