Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2006 (557)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Supprimer Conseil
Conseil municipal (557)
Document
Débat (124)
Déliberation (433)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Attribution d’une subvention au “GROUPE DE RECHERCHE ET DE REALISATIONS POUR LE DEVELOPPEMENT RURAL” (GRDR) sis 66-72 rue Marceau, 93109 Montreuil, pour son “programme de valorisation des migrants, acteurs de développement”. M. Pierre SCHAPIRA et Mme Khédija BOURCART, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 80
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 650
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la RATP une convention d’affectation, de maintenance et d’exploitation de la ligne de tramway sur les Maréchaux Sud. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 270
Conseil municipal
Décision modificative n° 2 du budget spécial de la préfecture de police pour 2006. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 PP 107
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des prestations de transports d’œuvres d’art pour le compte des musées de la Ville de Paris en France et à l’étranger et des modalités de passation du marché correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 649
Conseil municipal
Occupation domaniale par les réseaux de communications électroniques : Convention-cadre relative à l’occupation du domaine public non routier de la Ville de Paris par le réseau de communications électroniques ouvert au public de la société 21st Century Communications France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 78-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restauration des chêneaux, des corniches et des façades à la Bibliothèque Forney (Hôtel de Sens) sise 3, rue du Figuier (4e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 221
Conseil municipal
Participation financière de la Ville de Paris en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local inter associatif, 4, rue Fougères (20e). Quartier Politique de la Ville Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 118
Conseil municipal
Attribution de deux subventions de fonctionnement à l’association Du Rififi aux Batignolles 43, rue Nollet (17e) au titre du développement culturel et de la jeunesse. M. Christophe GIRARD et Mme Clémentine AUTAIN, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 565
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 15.000 euros à l’association “OPEJ, Œuvre de Protection des Enfants Juifs” sise 10, rue Théodore-Ribot (17e), pour le fonctionnement d’une Maison des Familles et des Cultures dans le 11e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 380
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris à l’Association pour le rayonnement du Château de Vincennes (ARCV) et versement de la cotisation 2006. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 203
Conseil municipal
Subvention de 20.000 euros à la Fondation Claude Pompidou, 42, rue du Louvre (1er) au titre de 2006. Mmes Danièle HOFFMAN-RISPAL et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 53
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 33 logements PLUS, 5 logements PLAI et 40 places de stationnement, situé 44/50 rue Pétion - 88 rue du Chemin Vert (11ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 273
Conseil municipal
DLH 279 - Participation financière de la Ville de Paris et octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt à contracter en vue du financement d’un programme d’aménagement d’un local associatif, 112, rue Brancion (15e), pour accueillir l’association Entraide. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 116
Conseil municipal
Voeu de l’Exécutif relatif à l’Espace Public Numérique des Olympiades (13e).
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 382
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché de mandat de maîtrise d’ouvrage entre la Ville de Paris et la Société d’Economie Mixte d’Equipement et d’Aménagement du 15ème arrondissement (S.E.M.E.A. 15) pour la réalisation d’une crèche collective de 66 places, d’un logement de fonction, d’une halte-garderie de 30 places et d’un centre de protection maternelle et infantile (P.M.I.) intégrés à un immeuble de logements sociaux sur le lot 2 de la Z.A.C. Beaujon (8e). MmeOlga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 385
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 204
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de mandat de maîtrise d’ouvrage souscrit auprès de la RIVP pour la réalisation de travaux d’amélioration de la sécurité de l’immeuble “les frigos” 19, rue des Frigos (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 514
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Société maternelle la nouvelle étoile des enfants de France” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 19e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 27.487 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 228
Conseil municipal
DASCO 114 - SG 135 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Voiture & Co. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, Mme Sandrine MAZETIER et Mme Anne HIDALGO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 192
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25