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2006 (557)
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Conseil municipal (557)
Document
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Vœu relatif à la création d’une ligne de tarnsports de bus entre les Portes de Versailles, de la Plaine et la station de Métro Convention.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 389
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Centre de la Chanson d’expression française”, dont le siège social est situé 24, rue Geoffroy l’Asnier (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 205
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation ponctuelle à la règle du repos dominical pour les dimanches 3 décembre et 17 décembre 2006, présentée par la SAS Sotheby’s France, pour les salariés de l’établissement sis 76, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 236
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vagabondanse”, 38, rue de la Folie Méricourt (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 487
Conseil municipal
Subvention à l’association Leroy sème (20e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 140
Conseil municipal
Projet de coopération décentralisée entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire intitulé “Renforcement de la maîtrise d’ouvrage locale du Gouvernorat du Caire sur les opérations d’urbanisme à partir du quartier de Zeinhoum”. Participation de la Ville de Paris au projet de coopération, Acceptation de la subvention versée par la Préfecture de la Région Ile de France, Signature de la convention de partenariat avec l’APUR. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 82
Conseil municipal
ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au traité de concession Ville de Paris/SEMAVIP du 23 août 2005 pour l’aménagement de la ZAC “Cardinet Chalabre” (17e), après approbation du dossier de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 214-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue entre la Ville de Paris et l’association “Les Equipes d’Amitié” gestionnaire d’un lieu de parole situé 17, rue de l’Echiquier (10e). Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de l’année 2006 dans le cadre de cette convention pour un montant total de 35.024 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 367
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion du centre d’animation Beaujon 208, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 505
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “Acidules et à croquer” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 13.702 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 257
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association Départementale des Pupilles de l’Enseignement Public de Paris (A.D.P.E.P 75) relative à l’utilisation de locaux scolaires municipaux situés 12, rue de Torcy (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 202
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SEMEA 15 une convention relative au traitement des infiltrations du groupe scolaire Emeriau (15e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 208
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au CNOUS pour développer les activités de l’Observatoire national de la Vie Etudiante sur les conditions de vie des étudiants parisiens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 239
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de concession pour la production et le transport des eaux potable et non potable signé avec la Société Anonyme de Gestion des Eaux de Paris. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 18
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 2, 13, 16 et 20. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 252-1°
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen du 17e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 40
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour un emprunt bancaire à souscrire par la RIVP en vue du financement de travaux relatifs à la modernisation des installations de télésurveillance et à la première tranche de mise en sécurité de son parc actuel d’ascenseurs. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 220
Conseil municipal
Subvention d’équipement à l’association Au Rendez-Vous des Seniors et à l’APCR du quartier Porte Montmartre-Porte Clignancourt (18e). Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 92
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “Caravanserail développement” sise au 12, rue Martin-Bernard (13e), pour le fonctionnement d’une ludothèque mobile dans le quartier Chevaleret Oudiné. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 381
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association “Paris Judo”. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’objectifs afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 127
Conseil municipal
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