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Conseil municipal (557)
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2006, DPE 18 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au contrat de concession pour la production et le transport des eaux potables et non potables signé avec la Société anonyme de gestion des Eaux de Paris.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Vœu déposé par le groupe “Les Verts” relatif à un inventaire du bâti parisien.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
VI - Question d’actualité posée par le groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris relative au Racing Club de France.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DAC 693 - Apposition d’une plaque commémorative à la mémoire de Malik Oussekine 20, rue Monsieur Le Prince (6e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Mme Nicole BORVO, M. Francis COMBROUZE et les membres du groupe communiste sur l’Espace public numérique dans le 13e arrondissement. Voeu déposé par l’Exécutif.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par Melle Charlotte NENNER et les membres du groupe “Les Verts” relatif à la suppression des derniers axes rouges parisiens. Voeu déposé par l’Exécutif.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DLH - DF 219 - Transfert à la RIVP de la convention du 11 janvier 1979 et de conventions spécifiques conclues entre la Ville de Paris et la SAGI pour la réalisation de programmes à usage principal d’habitation. - Transfert à la SAGI de la convention conclue le 26 septembre 1980 entre la Ville de Paris et la RIVP pour la réalisation de programmes de locaux d’activités. Autorisation de transferts corrélatifs des droits réels attachés aux immeubles concernés, des avances remboursables versées par la Ville de Paris et des garanties d’emprunts accordées par la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Désignation de représentants au sein du Conseil d’administration de la R.I.V.P. (suite).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Voeu déposé par M. Georges SARRE et les membres du groupe du Mouvement républicain et citoyen, M. Patrick BLOCHE et les membres du groupe socialiste et radical de gauche relatif au square Grynberg.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Votes spécifiques.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Vœu déposé par M. Michel CHARZAT relatif à l’augmentation des opérations de contrôle dans des quartiers ciblés du 20e arrondissement. Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux opérations de police dans la Capitale.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, SGRI 81 - Subvention de fonctionnement au “Forum des Organisations de Solidarité Internationale Issues des Migrations” (FORIM), sise 14, passage Dubail (10e), pour “la conception et la conduite d’une formation sur le thème Genre, migrations et codéveloppement”. - Montant : 10.000 euros.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Evocation des conséquences de la reprise du site de la Croix-Catelan par le groupe “Lagardère”.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DGIC 23 - Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché sous forme de dialogue compétitif ayant pour objet la définition d’une approche globale pour la réalisation de six à douze campagnes d’information de la Ville de Paris.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à un hommage à René Char.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DJS 506 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché selon la procédure de l’article 30 du code des marchés publics pour assurer la gestion d’un nouveau centre d’animation situé 9, rue Simon Lefranc (4e).
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Annexe n° 3 - Question n° 410 posée par M. Jacques BOUTAULT et des élus du groupe “Les Verts”
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, Affaires diverses adoptées par un vote d’ensemble de l’Assemblée.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
2006, DPE 113 - Présentation du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2005. 2006, DPE 127 - Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services publics de l’eau potable et de l’assainissement pour l’exercice 2005.
NOVEMBRE 2006
Débat
Conseil municipal
III - Question d’actualité du groupe du Mouvement républicain et citoyen relative aux moyens nécessaires dans les Centres d’action sociale.
NOVEMBRE 2006
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