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Subvention à l’association “S.I.R.I.U.S. Productions”. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 165
Conseil municipal

Subvention à l’association “Ecole Normale Sociale - Centre Social “Espace Torcy”” pour son action en faveur des femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 128
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant une résidence sociale de 9 logements PLA-I situé 5 rue Geoffroy l’Angevin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 285-2°
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de construction d’une crèche de 60 berceaux avec logement de fonction, 54, rue des Poissonniers et 15, rue Pierre-Budin (18e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le dit marché. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire pour la réalisation de l’opération susvisée. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 274
Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 5 logements PLUS situé 83-87, rue Pixerécourt (20ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 84-1°
Conseil municipal

Vœu relatif aux aménagements de la CPCU sur la voirie parisienne.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 386
Conseil municipal

DAC 598 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un bail afférent aux locaux dont l’association “Théâtre Exprès” est locataire dans l’immeuble communal 21 avenue du Maine (15e) et de signer une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une aide en nature à cette association. M. Jean-Yves MANO et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 249
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 3 à la convention de fonctionnement avec l’association “Les Apaches des Vignoles” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 20e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 au dit établissement pour un montant total de 26.602 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 275
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 30.000 euros à l’association “Arts, Culture et Tourisme Internationaux des Sourds” (ACTIS) située 77 rue Dunois (13e). M.Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 467
Conseil municipal

Présentation du rapport de contrôle des délégations de service public de production et de la distribution de l’eau potable et non potable à Paris Exercice 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 113
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’association “Club de Pétanque des Trois Bornes” (11e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 495
Conseil municipal

Réalisation par la Société Immobilière d’Economie mixte de la Ville de Paris (SIEMP) d’un programme de réhabilitation de 38 logements communaux dans des immeubles en copropriété situés 237, rue de Bercy (12ème), 68, rue du Moulin Vert (14e), 5 rue Delaître (20ème), 70, rue de Vignoles (20e), 82-84-86, rue des Rigoles (20e). - Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des conventions relatives aux conditions de la location et au versement de la participation financière de la Ville. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 182
Conseil municipal

Réalisation par la SONACOTRA d’un programme de construction comportant une résidence sociale de 39 logements PLA-I, situé 49 rue de la Chapelle (18ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 284-1°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’Araignée gentille” gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 101.506 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 262
Conseil municipal

Subventions à deux associations de jeunesse du 17e arrondissement dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 502
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Melo’Men, dont le siège social est situé 3, rue Keller (11e) au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 553
Conseil municipal

ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Approbation du programme des équipements publics de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 214-2°
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la SARL Trabendo, dont le siège social est situé 211, avenue Jean Jaurès (19e), une subvention de fonctionnement pour le projet “Bouchazoreill’ Slam”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 532
Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à l’Association Française des Juristes d’Entreprise (2e) pour l’organisation du séminaire “Les juristes d’entreprise : formation et emploi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 178
Conseil municipal

Subvention à l’association Graine de jardin (18e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 111
Conseil municipal