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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les Cris de Paris dont le siège social est situé 21, rue de Laghouat (18e) au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 551
Conseil municipal

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels et citoyens. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 200
Conseil municipal

Versement d’une subvention complémentaire à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR) dans le cadre de l’Observatoire du logement et de l’habitat à Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 317
Conseil municipal

Voeu relatif au jardin d’acclimatation.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 392
Conseil municipal

Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 12 logements PLUS, 3 logements PLAI et 15 places de stationnement, situé 12 avenue Boudon / 55 rue La Fontaine (16ème).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avecl’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 272
Conseil municipal

Approbation du programme 2007 de formation des élus parisiens. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGCP 13
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres pour l’acquisition et l’intégration d’un progiciel de gestion du référentiel du patrimoine immobilier de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 55
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Fort de Café sur le quartier Belleville Amandiers (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 119
Conseil municipal

Acquisition de trois œuvres de Bernard Frize pour le Musée d’Art moderne, et autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter un don de l’artiste. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 616
Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’un montant de 3.000 euros à l’association “La Chapelle” sise 81, rue Riquet (18e), pour le fonctionnement de l’action “Conseil et orientation des familles, appui à la parentalité” dans le 18e arrondissement. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 409
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur et Orchestre Symphonique de Paris, dont le siège social est situé 2, rue Oscar Roty (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 486
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec le “Stade Olympique de Paris” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 172
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 1.000 euros à l’association “La Rive Opposée”, 60, rue des Saint-Pères (7e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 646
Conseil municipal

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’un congé pour vendre dans l’immeuble en copropriété situé 13, quai de Conti (6e) lots 25,27 et 31. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 252-2°
Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation de parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété sis 31, passage de Ménilmontant (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 257
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local d’activités prévu du programme d’acquisition - réhabilitation de 2 logements PLUS et de construction de 1 logement PLUS, situé 48, rue de la Villette (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 230-3°
Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 82
Conseil municipal

Vœu sur la modification du projet de loi sur l’eau affectant les compétences du service public.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 390
Conseil municipal

SGRI 75 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Les Emigrants de Somankidi en France (ESF) pour la réhabilitation et le renforcement de l’adduction d’eau potable du village de Somankidi (Mali). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 124
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec la société des galeries Lafayette, un contrat de transaction et une nouvelle convention portant sur l’exploitation publicitaire des murs du couloir souterrain reliant la sation de métro “Chaussée d’Antin” au magasin des galeries Lafayette. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 38
Conseil municipal