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2006 (557)
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Conseil municipal (557)
Document
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Réalisation par la RIVP d’un programme de construction comportant une résidence pour étudiants de 49 logements PLUS et une résidence sociale pour jeunes travailleurs de 50 logements PLA-I situé 24, rue Brunesseau (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 265-2°
Conseil municipal
Exercice du droit de priorité sur la parcelle située 6, rue de Montesquieu (1er). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 223
Conseil municipal
Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 64
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 à la convention signée avec l’association MDSL Intervention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 72
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention d’occupation du domaine public constitué du terrain municipal, bâtiments et installations 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e) avec l’association “Compagnie des Archers de Paris”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 269
Conseil municipal
Subvention à l’Association “Les Amis des Jardins du Ruisseau” (18 ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 62
Conseil municipal
Désignation d’un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 33
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur le développement économique, l’innovation, la recherche et l’enseignement supérieur. Mme Danièle AUFFRAY, M. Christian SAUTTER, Mme Danièle POURTAUD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 163
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la Fondation Eugène Napoléon en vue du financement d’une première tranche de travaux de rénovation des bâtiments de la Fondation, 254, rue du Faubourg-Saint-Antoine (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 268
Conseil municipal
Vœu relatif au cinéma “Le Barbizon”.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 379
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux en vue de transformer l’école élémentaire, 4, rue Pierre Foncin en école polyvalente au groupe scolaire sis 2 à 8, rue Pierre Foncin (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 254
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 à la convention pluriannuelle de fonctionnement conclue le 1er décembre 2005 entre la Ville de Paris et l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”, gestionnaire du lieu de parole dénommé “La Maison Ouverte” situé 164, boulevard Voltaire (11e). - Attribution au titre de l’année 2006 d’une subvention de fonctionnement de 58.798 euros au bénéfice de l’association “Ecole des Parents et des Educateurs”. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 370
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association Compagnie Résonances du quartier Porte Monmartre-Porte de Clignancourt (18e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 89
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement de 4.500 euros à l’association “Musique et Éveil culturel pour les personnes en Situation de Handicap” (MESH) située 9, rue Notre Dame, 95160 Montmorency. M. Christophe GIRARD et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 461
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Images d’Ailleurs”, située 5, rue Médéric (17e), qui programme le cinéma “La Clef”, 21, rue de la Clef (5e), et qui maintient une programmation difficile face à la concurrence. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 147
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention transférant à la Ville la propriété de l’Hôtel Renan-Scheffer (musée de la Vie romantique), 16, rue Chaptal (9e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 678
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Génération Europe XXI” sise 3, rue de Belfort (11e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SGRI 47
Conseil municipal
Réalisation par l’association “FREHA” d’un programme de construction de 27 logements locatifs aidés d’intégration situé 2-2 bis, rue Edmond Flamand (13e).- Abrogation de la délibération 2003 DLH 299 des 20 et 21 octobre 2003.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “FREHA” relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 242
Conseil municipal
Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme de construction comportant 12 logements PLUS situé 19, rue Morère (14e).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 281-1°
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP d’une partie de la propriété communale située 2-4 rue Brunesseau (13e). Mme Sandrine MAZETIER et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 265-1°
Conseil municipal
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