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2006 (557)
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Conseil municipal (557)
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Rapport d’observations définitives (Société anonyme d’économie mixte d’exploitation du stationnement SAEMES). Exercices 1997 à 2003. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 SG 160
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand du 14e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 101
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire six avenants aux marchés à bons de commande relatifs à des prestations d’entretien, dépannage, réparation et amélioration de diverses installations techniques dans les équipements publics relevant du budget municipal. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 189
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement des façades de l’école maternelle 8, rue Barbanègre (19e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 301
Conseil municipal
Association “ABC Puériculture” dont le siège social est situé 9, rue La Fontaine (16e). Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement pour la création d’une crèche collective de 60 places et d’une halte-garderie de 12 places, dans un immeuble sis 159 bis, quai de Valmy (10e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 240.111 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 152
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’association “Crescendo” ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e) pour la création d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type multi accueil de 24 places sis 7-9, rue des Islettes (18e). Attribution d’une subvention de fonctionnement de 65.341 euros dans le cadre de la convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 291
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un marché négocié sans mise en concurrence avec la Ligue de l’Enseignement et de l’Education Permanente pour la participation de la Ville de Paris au titre de Major Partenaire au Salon de l’Education 2006. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 19
Conseil municipal
Voeu relatif à la répartition des aides de la Politique Agricole Commune (PAC) déposé par M. René DUTREY et les élu(e)s du groupe “Les Verts”.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 381
Conseil municipal
Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies (FNCCR) et versement de la cotisation pour l’année 2006. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPE 99
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer à la S.A.R.L “3 POM PROD” dont le siège social est situé 68, rue de la Folie Méricourt (11e), une subvention d’aide au projet. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 448
Conseil municipal
Programme de construction par la SIEMP comportant 3 logements PLUS et un local commercial situé 69, rue de La Jonquière (17ème).- Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 9-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par l’AFTAM en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Tillier” situé 20-22 rue Claude Tillier et 18-20 passage du Génie (12e), permettant d’y aménager 210 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 224-2°
Conseil municipal
Vœu relatif au regroupement des caisses des écoles parisiennes pour l’achat des aliments servis dans les établissements scolaires.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 396
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement en faveur de l’Association Pour le Couple et l’Enfant pour la mise en œuvre de permanences de 15 heures hebdomadaires au titre de la médiation familiale et du soutien à la fonction parentale au sein du centre social de la caisse d’allocations familiales (CAF) situé 145, rue Belliard à Paris 18e arrondissement. Mme Frédérique CALANDRA, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDATC 187
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “L’île aux trésors” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 19e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2006 au dit établissement pour un montant total de 22.909 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 224
Conseil municipal
ZAC “Cardinet Chalabre” (17e). - Approbation du dossier de réalisation de la ZAC. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 214-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’INSERM, pour la réalisation d’une étude complémentaire sur les indicateurs quantitatifs de santé. - Montant de la subvention attribuée en 2006 : 80.000 euros. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASES 114
Conseil municipal
Attribution à l’association Delphys, dont le siège social est situé 6, rue de Seine (6e), d’une subvention de fonctionnement, pour un spectacle musical en hommage à Mikis Théodorakis. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 624
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’un montant de 2.000 euros à l’association “La Ronde des bébés” sise 3, rue des Suisses (14e), pour le fonctionnement de l’association. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 379
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-conventionnement de 27 logements PLUS et 3 logements PLAI, situé 29, avenue Ledru Rollin (12ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Participation financière de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 271
Conseil municipal
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