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2006 (557)
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Conseil municipal (557)
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Subvention d’aide au projet à l’association Sporting Club International pour l’organisation à Paris d’une étape du Tour de France V.T.T. les 10 et 11 juin 2006. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer la convention afférente. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 509
Conseil municipal
Attribution à l’association Musique oblique, dont le siège social est situé 118, rue Compans (19e), d’une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 618
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 R. 31
Conseil municipal
Subventions à des associations créatrices d’emplois d’adultes-relais en complément de celles versées par l’Etat. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 124
Conseil municipal
Construction d’un complexe sportif avec piscine et salles de sport 4-12 rue Dénoyez (20e). Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 1 au marché de bureau de contrôle technique n° 04/26-199, l’avenant n°1 au marché de coordination du système de sécurité incendie n° 04/26-197 et l’avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n°04/26-535. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 288
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation du marché de travaux dans le cadre des travaux d’extension et de restructuration de la Bibliothèque Picpus située 70, rue de Picpus (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 280
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d’accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPJEV 185
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n°1 relatif au marché d’appel d’offres ouvert de fourniture de matériels de mesure, de communication et de sauvegarde électrique pour la maintenance des installations électromécaniques substituant la Société REXEL FRANCE SAS à la Société REGIONALE DE PRESTATIONS D’Ile de France Centre. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 226
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris, de signer un marché négocié sans mise en concurrence, avec la société FARECO S.A.S pour l’adaptation de contrôleurs de carrefour afin de mettre en œuvre la priorité bus aux carrefours à feux à Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 227
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Photothèque des Jeunes Parisiens” dont le siège social est situé 9 rue Mulhouse (2e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 675
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat entre les bibliothèques de la Ville de Paris et le Centre National d’Art et de Culture Georges Pompidou. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 392
Conseil municipal
Vœu relatif à la nomination d’auxiliaires de vie scolaire à l’école maternelle Passage Piver (11e).
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 V. 398
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 3 logements PLUS situé 69, rue de La Jonquière (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 9-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLA I à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 2 logements PLA I situé 3, impasse Rolleboise (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 76-2°
Conseil municipal
Subventions à des associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier La Chapelle Porte d’Aubervilliers du 18e arrondissement. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPVI 104
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la procédure de marché négocié à lot unique, afin de réaliser les travaux de séparation des blocs douches des vestiaires du gymnase pour l’accessibilité des personnes handicapées au centre sportif Jean Dame 17, rue Léopold Bellan (2e). M. Pascal CHERKI et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 473
Conseil municipal
Admission en non-valeurs et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2006. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 71
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle 20052007 avec l’association AGECA, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2006 pour l’animation d’un Espace Public Numérique. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 233
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Paris Basket 18e” pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 528
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Atelier Local d’Urbanisme du 3e arrondissement de Paris” 5, rue Perrée (3e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DU 166
Conseil municipal
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