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2006 (557)
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Conseil municipal (557)
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Fixation des modalités d’organisation du travail des personnels de la Direction de la Voirie et des Déplacements, en application des dispositions du protocole d’accord cadre relatif à l’aménagement / réduction du temps de travail et à l’amélioration de la qualité de vie et des conditions de travail des agents de la mairie et du département de Paris (modificatif). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 197
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et aux mandataires de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 9, 25 et 30 octobre 2006. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAJ 23
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention de partenariat 20062007 conclue avec l’association “CAPITAL GAMES”, relatif notamment à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement au titre de l’exercice 2006. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 230
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœurs d’Enfants de Saint-Christophe de Javel, dont le siège social est situé 28, rue de la Convention (15e), au titre de ses activités parisiennes en 2006. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DAC 590
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir à l’attribution d’une subvention d’équipement à la Compagnie des Archers de Paris au titre des travaux de mise en sécurité du terrain de tir à l’arc, 53, boulevard de l’Amiral-Bruix (16e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DJS 518
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire en vue de la réalisation des travaux d’installation des bâtiments préfabriqués à l’Atelier de la Section Locale d’Architecture du 16e arrondissement, sis 77, avenue de Versailles (16e). Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 306
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure une convention de partenariat pour l’exposition “Robert Doisneau - Paris en Liberté”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DGIC 25
Conseil municipal
Réalisation par l’association “FREHA” d’un programme de réhabilitation de 52 logements-foyers PLAI situé 48, bld Blanqui (13e).- Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à “M. le Maire de Paris” de signer avec l’association “FREHA” une convention, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 282
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLUS situé 8387, rue Pixerécourt (20ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 84-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “Procession” situé 7375 rue de la Procession (15e), permettant d’y aménager 218 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 224-5°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réaménagement des sections moyens et grands de la crèche collective sise 5, rue Maleville (8e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DPA 246
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris à souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence, à bons de commande, pour la maintenance curative et évolutive, la fourniture de licences supplémentaires et la réalisation de prestations associées sur les modules progiciels de POSTMAN édités et distribués par la société SESIN. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DSTI 37
Conseil municipal
Modification des statuts de l’Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (ESPCI). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DASCO 162
Conseil municipal
Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la S.A.S Sofy Paris “Dune Paris” pour l’exploitation de sa boutique située 76-78, avenue des Champs-Elysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DDEE 239
Conseil municipal
Subvention à l’association “K.M.K.”. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DVD 166
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les rapports d’activité 2005 des Sociétés d’économie mixte de la Ville de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DF 70
Conseil municipal
Réalisation par la SEM ParisCentre d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLUS, 4 logements PLA-I et un local commercial situé 58 rue de l’Hôtel de Ville (4ème).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 245-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure avec la Société Immobilière d’Economie Mixte de la Ville de Paris (SIEMP) un bail emphytéotique portant location de l’immeuble communal situé 77, rue Orfila (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DLH 259
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’équipement avec l’association pour le Développement de la Pré-scolarisation ayant son siège social 18 bis, rue de Bruxelles (9e) pour la réhabilitation d’un établissement d’accueil collectif non permanent, type halte-garderie sis 18 bis, rue de Bruxelles (9e). - Attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 36.110 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 194
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Œuvre de Secours aux Enfants” une convention de fonctionnement pour le lieu de parole dénommé “La Maison des Sources” situé 83, rue Julien-Lacroix (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 106.174 euros au titre de l’année 2006 dans le cadre de cette convention. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2006
Déliberation
2006 DFPE 368
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