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2005 (692)
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Conseil
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Document
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Vœu relatif au complément à apporter au diagnostic préalable à l’élaboration du Plan de Déplacements de Paris (PDP).
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 404
Conseil municipal
Acquisition de documents anciens, rares ou précieux pour l’enrichissement des collections des bibliothèques de la Ville de Paris.- Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris : - d’acheter des ouvrages en vente publique quel que soit leur montant dans la limite des crédits inscrits au budget de la direction des affaires culturelles de la Ville de Paris. - de solliciter l’Etat pour l’application de la procédure de préemption. - d’acheter des documents anciens, rares ou précieux auprès de personnes privées ou de libraires ou d’éditeurs spécialisés. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 209
Conseil municipal
Approbation des modalités de lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à des prestations de réparation de carrosseries sur les véhicules des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DMG 51
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 12e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention audit établissement pour un montant total de 80.581 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 329
Conseil municipal
Vœu relatif au financement des associations de jeunesse et d’éducation populaire.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 419
Conseil municipal
SGRI 66-3° - Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l’association Eau Vive pour la construction de puits pastoraux dans le canton de Kornaka au Niger. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 133
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société Bouygues Telecom. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 82-2°
Conseil municipal
Rapports d’activité du Conseil du Patrimoine de la Ville de Paris. - Années 2003-2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 225
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Logicil” d’un programme de construction de 10 logements PLS, situé 23, rue Vicq d’Azir (10ème). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 295
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLAI et PLAI foncier à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 6 logements PLAI situé 44 rue de la Fédération (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 260-2°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS, 3 logements PLA-I et d’un local commercial situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 252-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’un jardin d’enfants situé dans le 20e arrondissement. Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 8.553 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 282
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’oeuvre relatif à la restructuration du service de restauration et de locaux pédagogiques au groupe scolaire, 49, rue Louis-Blanc (10e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 190
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la signature du protocole d’accord transactionnel entre la Ville de Paris et la société AGF, en réparation des dommages causés au patrimoine de la Ville de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 248
Conseil municipal
Attribution à l’association Passage des Arts dont le siège social est situé 1, avenue Trudaine (9e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son festival “Jazz 9” et de la manifestation “Place à Lino”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 587
Conseil municipal
Attribution à l’association Les Petits Riens dont le siège social est situé 22, rue des Ardennes (19e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son projet “Maîtrise et musique des langages”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 620
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d’objectifs signée entre la Ville de Paris et l’APUR, pour y inclure un article sur le financement de l’Observatoire de l’habitat de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 298
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 3 logements PLUS, d’acquisition réhabilitation de 5 logements PLUS et de 4 locaux commerciaux situé 23 à 27, rue Chabrol (10ème). Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 262-1°
Conseil municipal
Réalisation par la R.I.V.P. d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, 4 logements PLUS et un local d’activités situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 35-1°
Conseil municipal
Vœu afin d’élever au rang de citoyenne d’hon-neur de la Ville de Paris Mme Hauwa Ibrahim, Prix Sakharov 2005.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 443
Conseil municipal
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