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Subvention à l’Ecole Supérieure des Arts Appliqués aux industries de l’ameublement et de l’architecture intérieure Boulle, pour le financement d’un voyage pédagogique en Norvège. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 226
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant au marché conclu avec la société SAGEM SA, relatif à la fourniture de cartes à puces destinées aux services de la Mairie de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 245
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement des emprunts PLUS et PLUS foncier à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation de 7 logements PLUS situé 142 rue Pelleport (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 236-2°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d’un programme de construction de 4 logements PLUS situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 35-3°
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement des locaux associatifs du programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS et de 4 logements PLA-I situé 6163 rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 244-4°
Conseil municipal

Vœu relatif à la régularisation des occupants de “L’Hôtels-Réunis”.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 430
Conseil municipal

Vœu relatif à l’élaboration d’un “référentiel d’utilisation” de la climatisation embarquée pour les véhicules municipaux qui en sont équipés.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 400
Conseil municipal

Vœu relatif à l’hôtel meublé situé 60, rue Sedaine (11e).

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 432
Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de création du jardin Debergue Rendez-vous (12e). - Autorisation de déposer la demande de permis de construire pour le local de service et de personnel du futur jardin. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 101
Conseil municipal

Vœu relatif au site “Paris.fr”.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 415
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec “l’Institut de formation des animateurs des collectivités” (IFAC) une convention annuelle d’objectifs. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 38
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 22 à 26, passage du Mont-Cenis (18e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 27-2°
Conseil municipal

des membres présents

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 67
Conseil municipal

Approbation du principe d’intervention du CSTB (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) pour la certification Haute Qualité Environnementale de projets de construction ou de restructuration d’opérations tertiaires du domaine municipal parisien et des modalités de passation du marché de prestations intellectuelles correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 204
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement, au titre de 2005, audit établissement pour un montant total de 12.311 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 107
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour le développement de la danse à Paris, située 2, rue Camille-Tahan (18e), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement pour la gestion des studios de la rue Geoffroy-l’Asnier et pour l’organisation de la huitième édition du festival Faits d’hiver - danses d’auteurs. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 177
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL “Centre International de Créations Théâtrales”, 37 bis boulevard de La Chapelle (10e), une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 565
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Un poumon pour Saint-Blaise”, 6, square des Cardeurs (20e), pour la 1ère édition du festival “Les Tréteaux du 20e”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 617
Conseil municipal

Subvention annuelle de fonctionnement à l’“Association Sports et Loisirs pour les Aveugles et les Amblyopes”. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 437
Conseil municipal

Subvention au Club Nautique et sportif de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris (17e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 170
Conseil municipal