Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (692)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (86)
Conseil municipal (606)
Document
Débat (138)
Déliberation (554)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement de la façade arrière (côté Lyonnais) du bâtiment sur cour à l’école élémentaire 41, rue de l’Arbalète (5e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 304
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement exceptionnelle à la SARL “Théâtre du Rond-Point”, 2 bis, avenue Franklin D. Roosevelt (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 649
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant n° 1 au marché sur appel d’offres ouvert relatif à l’impression et façonnage de brochures, dépliants, feuillets, en moyennes et grandes quantités par procédé offset rotative, et enveloppes en grandes quantités par procédé de flexographie. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 22
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fédération des Réseaux et Associations d’Artistes Plasticiens FRAAP” (143, boulevard Jean Jaurès - 92110 CLICHY LA GARENNE). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 254
Conseil municipal
Attribution à la société “3 POM PROD”, dont le siège social est situé 23, rue Boyer (75020 Paris), une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 364
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un local commercial prévu dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 8 logements PLUS situé 17, rue du Sentier (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 251-3°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le contrat d’affermage pour l’exploitation et l’entretien de la partie garage du parc de stationnement souterrain “Saint-Germain-des-Prés” (6e), pour une durée de 5 ans avec la Société du parking du boulevard Saint-Germain. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 110
Conseil municipal
Vœu relatif à la navette MK2.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 406
Conseil municipal
Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à la SEMEA 15 de solliciter auprès de l’administration toutes demandes, et à conclure tous contrats auprès de tiers nécessaires à la mise en œuvre de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 152-5°
Conseil municipal
Remise gracieuse des pénalités pour retard de paiement des taxes d’urbanisme. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 27
Conseil municipal
Voeu en faveur du soutien exceptionel de la Ville de Paris à l’association “Ars Longa”.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 439
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Salon des réalités nouvelles”, 8, rue Saint-Victor (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 234
Conseil municipal
Voeu relatif à la mixité dans les futurs locaux d’accueil des étudiants de la Fondation EugèneNapoléon.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 428
Conseil municipal
Création d’une régie personnalisée pour la gestion de la Maison des métallos, 94 rue Jean-Pierre Timbaud (11e). - Approbation des statuts de la régie. Fixation de la dotation initiale. - Désignation du directeur général. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 578
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’emprunts à contracter par l’O.P.A.C. de Paris en vue du financement de 87 logements PLUS, 18 logements PLA-I et 71 logements PLS compris dans un programme d’acqui-sition-amélioration situé 16-26, rue du Hameau (15e). Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’O.P.A.C. de Paris relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 302
Conseil municipal
Réalisation par la société anonyme d’HLM “Emmaüs Habitat” d’un foyer de jeunes travailleurs de 57 logements PLAI en acquisition - amélioration et de 13 logements PLA-I en construction neuve, situé 9-11, avenue Beaucour (8e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 301
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom d’Emmanuel LEVINAS à un site parisien.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 423
Conseil municipal
Vœu relatif à la délibération DGIC 16 et portant sur l’information du Conseil de Paris quant aux opérations de partenariats entre la Ville et des entreprises privées.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 396
Conseil municipal
Approbation de la répartition des aides à attribuer à diverses formations musicales, en faveur de la création contemporaine. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 585
Conseil municipal
Vœu portant sur l’utilisation des places de stationnement des bailleurs sociaux.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 402
Conseil municipal
...
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
25