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Vœu relatif au délai de réponse aux questions orales posées par les conseillerEs de Paris.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 416
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Atelier de Paris - Carolyn Carlson”, route du Champ-de-Manœuvre - Cartoucherie (12e), un avenant à la convention triennale du 28 avril 2004 relative à l’attribution d’une subvention annuelle de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 55
Conseil municipal
Vœu relatif à la création d’un groupe de travail chargé de conduire une réflexion conjointe sur la rénovation du stade Jean-Bouin, l’évolution du stade Charléty et leur complémentarité.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 421
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom de Mireille Havet à une voie parisienne.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 426
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.500 euros à l’association Artesss, dont le siège social est situé 37 rue Belgrand (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 573
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Studio J.R dont le siège est situé 39, avenue Gambetta 75020 Paris au titre de l’année 2005 (X 06 009/2005 03907). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 594
Conseil municipal
Subvention de fonctionnement à l’association Ring (14e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 454
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 8 logements PLUS situé 22 à 26, passage du Mont-Cenis (18e). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 27-1°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 3 logements PLUS et d’acquisition - réhabilitation de 5 logements PLUS, situé 23 à 27, rue Chabrol (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 262-3°
Conseil municipal
Vœu relatif à la situation de M. Jean TIENTCHEU.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 414
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert pour l’assistance à l’élaboration d’une stratégie de partenariat, à la recherche, la passation et le suivi de conventions de partenariat dans le cadre des opérations Paris plage Nuit blanche et des expositions ou manifestations conduites par la Direction générale de l’information et de la communication de la Mairie de Paris. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 16
Conseil municipal
Approbation de la passation d’un avenant n° 1 au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage notifié le 14 juin 2004 par la Ville de Paris à la Société Anonyme de Gestion Immobilière (S.A.G.I.) pour la création d’une crèche collective de 30 berceaux, 10-12, rue Daubigny (17e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 59
Conseil municipal
Vœu relatif à la fermeture des hôtels meublés décidée par le Préfet de Police.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 433
Conseil municipal
Avis favorable au projet d’aménagement de la parcelle située 21, avenue de Clichy (17e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 170-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de mise à disposition gracieuse de logements vacants dépendant de l’immeuble situé 17 rue Gutenberg (15e) au profit de l’association “Aurore”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 164
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Le Théo-Théâtre”, 20, rue Théodore Deck (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 629
Conseil municipal
Cession à la SEMAVIP de parcelles de terrain cadastrées 19-03 DP 3, 20-02 BA 12, 20-02 BB 5 (partie), 20-02 BB 4 et de 479 m² d’emprises de voirie, situées avenue René-Fonck, avenue de la Porte-des-Lilas, avenue du Docteur-Gley, place du Maquis-du-Vercors, rue Léon-Frapié, rue des Frères-Flavien (19e et 20e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 133-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 5 logements PLUS situé 20-22, rue Beauregard (2e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 252-2°
Conseil municipal
Vœu relatif aux situations de M. Chang Song ZHANG, M. Chun ZHENG, M. Serghei SOROCEAN et M. Hervé BASSIILEKIN.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 413
Conseil municipal
Vœu relatif à la société Eden Château d’Eau.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 407
Conseil municipal
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