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G - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Budget Annexe des Etablissements Départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 399
Conseil général

Lancement d’un appel d’offres ouvert relatif à la fourniture, la livraison et la pose d’aires de jeux extérieurs, de jeux de motricité intérieurs et de revêtement de sols, l’entretien, la réparation et la fourniture des pièces détachées des aires de jeux et de leurs équipements, et des jeux de motricité intérieurs destinés aux écoles maternelles, aux établissements de la petite enfance et aux parcs et jardins de la Ville de Paris ainsi que l’entretien, la réparation et les pièces détachées des équipements sportifs équipant les écoles du 1er degré et les équipements sportifs de proximité de la Ville de Paris. Mme Pénélope KOMITES et M. Eric FERRAND, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASCO 179
Conseil municipal

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une concession d’aménagement avec la SEMEA 15 pour mettre en œuvre cette opération conformément au programme approuvé, et d’approuver le montant de la participation de la Ville de Paris à l’équilibre financier de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 152-3°
Conseil municipal

Vœu relatif à l’état d’urgence et à la mise en place d’un couvre-feu à Paris.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 411
Conseil municipal

Vœu relatif à la téléphonie mobile.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 398
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Chœur de chambre Accentus, dont le siège social est situé 4, rue Beauregard (2e), un avenant à la convention annuelle d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention complémentaire de fonctionnement, en vue du développement du programme “Tenso”, dans le cadre de ses activités 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 643
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention domaniale d’occupation précaire concernant divers locaux dépendant du site dit “La Forge”, 23-25, rue Ramponeau (20e) avec l’association “La Forge de Belleville”, moyennant une redevance d’occupation préférentielle. MM. Jean-Yves MANO et Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 300
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e). - Compte rendu de l’enquête publique. Poursuite de l’opération. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 213
Conseil municipal

SGRI 66-1° - Autorisation à M. le Maire de signer une convention avec l’association EAST pour l’appui à l’organisation d’une politique d’hygiène et de santé publique dans les quartiers et les écoles de la ville de Kaolack au Sénégal. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 133
Conseil municipal

SGRI 66-2° - Autorisation à M. le Maire de signer la convention avec l’association Eau Vive pour la réalisation d’un programme d’hydraulique villageoise dans le canton de Kornaka au Niger. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 133
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 7.500 euros à l’association Nous n’abandonnerons jamais l’espoir (NAJE), dont le siège social est situé 57, rue Roger Salengro, 92160 Antony. Mme Pénélope KOMITÈS et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 653
Conseil municipal

Réalisation par la société anonyme d’HLM “Immobilière 3F” d’un programme de réhabilitation de 90 logements-foyers PLUS, 90 logements-foyers PLS et 120 logements-foyers PLA-I dans la résidence située 94, rue de Charonne (11e). - Participation et garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec lasociété anonyme d’HLM “Immobilière 3 F”, relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 291
Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 22 logements PLUS situé 8 rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 263-2°
Conseil municipal

Conclusion d’un avenant au bail emphytéotique consenti à la SEMEA 15 portant location de l’immeuble communal situé 4 rue Frémicourt (15ème). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 282
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention cadre “Accueil Jeune Enfant 0 - 4 ans”, entre la Ville de Paris et la Caisse d’Allocations Familiales de Paris située 9 rue Saint-Charles (15e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 343
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’étoile du nord, 16, rue Georgette Agutte (18e) un avenant à la convention du 29 avril 2005 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 648
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 de transfert au marché de travaux relatif à la modernisation des menuiseries extérieures de l’école maternelle, 2, rue Vauvenargues (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 283
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 5.000 euros à l’association “Montmartre à la une”, dont le siège social est situé 20, rue Lepic (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 612
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Danse de joie, dont le siège est situé 90, rue de Cambronne (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 632
Conseil municipal

Subvention à l’association “Contraste” au titre de l’année 2005. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 178
Conseil municipal