Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (692)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (86)
Conseil municipal (606)
Document
Débat (138)
Déliberation (554)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
G - Financement du service de fourniture de repas aux personnes atteintes de VIH-Sida. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Centre d’Action Sociale de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 423
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement à l’association “Solidarité Enfants Sida ou Sol En Si” sise 9 bis, rue Léon Giraud (19e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 408
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention de mise à disposition, avec la Mairie de Paris, des locaux situés 244, rue de Vaugirard (15e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 ASES 429
Conseil général
G - Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures au lycée-collège Hélène Boucher (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 70
Conseil général
G - “Paris-Rive gauche” - Ilot M8 (13e). - Acquisition à la SEMAPA des lots de volumes n° 4 et n° 9, constitutifs de l’assiette foncière du collège Thomas Mann. MM. Eric FERRAND et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 12
Conseil général
G - Subvention de fonctionnement de 5.000 euros à l’association “Les neveux de Rameau”. Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 447
Conseil général
G - Acquisition des lots de copropriété n° 2, 3, 162, 136, 137, 138, 139, 140, 141, 142 et 143, dépendant d’une copropriété, située 54, avenue Philippe-Auguste (11e), en vue de la création d’une Maison de l’Adoption. Mme Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 13
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres les 10 et 24 octobre 2005. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAJ 16
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 50.000 euros pour l’exercice 2005 à l’association AREMEDIA. - Autorisation donnée à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer une convention avec ladite association. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 435
Conseil général
G - Subvention exceptionnelle de fonctionnement au Budget Annexe des Etablissements Départementaux de l’Aide Sociale à l’Enfance. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 399
Conseil général
Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la création d’une halte-garderie 69, boulevard Blanqui (13e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 272
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer, avec l’association Crescendo, ayant son siège social 39, boulevard Beaumarchais (3e), un marché de prestations de service pour l’exploitation d’un établissement d’accueil collectif de petite enfance de type halte-garderie situé 4/6, rue Lemercier et au 17, rue Lechapelais (17e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 338
Conseil municipal
Convention donnant droit à l’occupation des locaux couverts de la culée rive droite du pont Alexandre III, situés port des Champs-Elysées (8e), afin d’y exploiter un espace événementiel dédié à la musique et à la promotion de jeunes artistes. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 62
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la fourniture de plaques de nom de rue en acier émaillé. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 244
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la SNC “Forum Seine” d’une demande de permis de démolir et de construire visant un immeuble municipal situé à Issy-les-Moulineaux (92) et occupé par les services d’EDF. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 197
Conseil municipal
Approbation du programme 2005 d’amé-nagements cyclables en application du contrat réseau vert 2005-2007. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DVD 226-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’amender et de reconduire la charte de partenariat avec France Télécom, relative à la démarche “Départements Innovants” intitulée “Paris Ville Innovante”. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 165
Conseil municipal
Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 588
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Abricadabra”, 94 bis, quai de la Loire (19e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 656
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Théâtre de l’Athénée, 24, rue de Caumartin (9e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 654
Conseil municipal
...
14
15
16
17
18
19
20
21
22
23
24
...
>|