Go to main content
Top of the page
Débat Délib
Débat Délib
Débat Delib
Rechercher une délibération
Valider
Supprimer Année
2005 (692)
Supprimer Mois
Janv.
Fev.
Mar.
Avr.
Mai
Juin
Jui.
Aout
Sep.
Oct.
Nov.
Dec.
Conseil
Conseil général (86)
Conseil municipal (606)
Document
Débat (138)
Déliberation (554)
500 résultats
Trier par :
pertinence
Plus récent
Plus ancien
Résultats par page
5
10
20
50
100
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 12 logements PLS situé 8 rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 263-4°
Conseil municipal
Organisation d’une astreinte et dérogation aux plafonds des heures supplémentaires pour les personnels de la division gestion des flux de section de l’assainissement de Paris de la direction de la protection de l’environnement. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE 112
Conseil municipal
Attribution d’une subvention d’équipement à la Fédération Française Handisport au titre des travaux à réaliser pour l’extension de ses locaux et la création d’un centre national de formation handisport.Mme Pénélope KOMITÈS et M. Pascal CHERKI, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 209
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à titre exceptionnel de fonctionnement à l’association Paris Mouff’Théâtre 73, rue Mouffetard (5e) qui gère le Théâtre Mouffetard situé à la même adresse. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 633
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Association pour la Publication d’une Histoire de Paris dont le siège social est situé Hôtel d’Angoulême Lamoignon 24, rue Pavée à Paris 4ème une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 460
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement, dans le cadre de la politique de la ville, à l’association Le sourire en amande, 12, rue Delaître (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 598
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de“SOLIDARITE LAÏQUE” sise 22, rue Corvisart (13e), dans le cadre de sa campagne d’éducation au développement et à la solidarité internationale “Demain le monde… les migrations pour vivre ensemble”. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 55
Conseil municipal
Adhésion de la Ville de Paris au réseau Partecipando du programme URBACT et versement de la participation correspondante. M. Pierre MANSAT, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 160
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “En vadrouille”,” 19, rue Paul Bert (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 610
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme de construction-démolition de 51 logements PLUS-CD et de construction de 23 logements PLUS, 1 crèche, 4 locaux commerciaux et 91 places de stationnement sur les lots 4 et 5 du groupe “Villiot Rapée”, rue Villiot (12e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière de la Ville de Paris et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 278
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de deux emprunts PLAI à contracter par la SIEMP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 9 logements PLAI situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 265-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLUS situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 267-2°
Conseil municipal
Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation des installations fixes de sécurité incendie dans les équipements municipaux. - Approbation des modalités de passation du marché correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 299
Conseil municipal
Attribution d’une subvention au profit de l’association “SIDA INFO SERVICE” 190, boulevard de Charonne 75020 - PARIS pour la création d’un dispositif téléphonique national d’écoute, d’information, de soutien et d’orientation VIH/SIDA à Douala au Cameroun.- Autorisation donnée à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec l’association “SIDA INFO SERVICE”. M. Pierre SCHAPIRA et M. Alain LHOSTIS, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 61
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SASP Paris Saint-Germain Football pour l’an-née 2005. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 194
Conseil municipal
Vœu relatif à l’attribution du nom de Rosa Parks à un lieu parisien à caractère éducatif.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 427
Conseil municipal
Déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située au droit des numéros 120 à 124, rue de Saussure (17e). M. Eric FERRAND et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 96
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association La toute folle située 49, rue des Poissonniers (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 655
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la société anonyme d’HLM “Le Logement urbain” de 5 logements communaux dans un immeuble en copropriété situé 346, rue Lecourbe (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 303-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements PLA-I situé 8 rue Fromentin (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 263-3°
Conseil municipal
...
12
13
14
15
16
17
18
19
20
21
22
...
>|