Débat-Délibs

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 78

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour à l’Ecole Elémentaire, 97 rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 246

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société SEGEX deux contrats de transaction concernant le paiement de travaux effectués par cette entreprise pour le compte de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 130

Conseil municipal

Vœu relatif à la parité au sein de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 417

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec la SA “Lucernaire Forum”, 53 rue Notre Dame des Champs 75006 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 403

Conseil municipal

Subvention à l’association “Les amis de la terre” (20e) pour la réalisation d’une campagne de sensibilisation sur le thème des transports et du changement climatique. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 126

Conseil municipal

Subvention à l’association “Aye-Aye environnement” (19e) pour promouvoir auprès des jeunes Parisiens et Franciliens une “attitude développement durable”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPJEV 64

Conseil municipal

DF 169 - Cession par voie d’adjudication publique du lot communal n° 17 dépendant de l’immeuble situé 54, rue d’Aubervilliers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Subvention à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 221

Conseil municipal

Instauration du sursis à statuer sur la parcelle du 21 avenue de Clichy (17e). - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire. - Autorisation de constituer toutes les servitudes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 170-4°

Conseil municipal

Modifications de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 7 logements PLA I situé 16, rue Camulogène, 7, rue Chauvelot et 11, rue de Montebello (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 293-2°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 10e arrondissement, ayant son siège social 6, rue Pierre Bullet (10e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 593

Conseil municipal

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Avis favorable à l’engagement de l’opération “Lourmel/Eglise” et approbation du programme prévisionnel de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 152-1°

Conseil municipal

Participation de l’Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d’hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectué par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 128

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Parti Poétique 25, rue Roland Vachette 93200 Saint-Denis. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 600

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les princes de rien située 48 rue Château Landon (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 490

Conseil municipal

DASES 17-2° G - Octroi de la garantie du Département de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLU à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de centre d’hébergement au 4, rue Frémicourt (15e). Mmes Mylène STAMBOULI, Gisèle STIEVENARD et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH -

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 50

Conseil général

DF 20 G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de souscrire l’avenant n° 2 à la convention signée avec l’Etat, du 20 avril 2005, relative à la délégation de compétence en application de l’article L.301-5-2 du code de la construction et de l’habitation pour Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH -

Conseil général

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec le Conseil Régional d’Ile-de-France, en vue de l’attribution d’une subvention permettant l’aménagement de 10 taxis adaptés pour le déplacement des personnes à mobilité réduite. M.Denis BAUPIN et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 119

Conseil général

Débat Delib

500 résultats

Rapports écrits soumis au Conseil de Paris, siégeant en formation de conseil municipal, par ses représentants dans les organes de direction des Sociétés d’économie mixte. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe de réalisation des travaux de ravalement du bâtiment sur cour à l’Ecole Elémentaire, 97 rue des Pyrénées (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société SEGEX deux contrats de transaction concernant le paiement de travaux effectués par cette entreprise pour le compte de la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Vœu relatif à la parité au sein de l’Assistance Publique-Hôpitaux de Paris.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement avec la SA “Lucernaire Forum”, 53 rue Notre Dame des Champs 75006 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention à l’association “Les amis de la terre” (20e) pour la réalisation d’une campagne de sensibilisation sur le thème des transports et du changement climatique. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

Subvention à l’association “Aye-Aye environnement” (19e) pour promouvoir auprès des jeunes Parisiens et Franciliens une “attitude développement durable”. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.

DF 169 - Cession par voie d’adjudication publique du lot communal n° 17 dépendant de l’immeuble situé 54, rue d’Aubervilliers (19e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Subvention à des établissements d’enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.

Instauration du sursis à statuer sur la parcelle du 21 avenue de Clichy (17e). - Autorisation de déposer toute demande de permis de démolir et de construire. - Autorisation de constituer toutes les servitudes. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Modifications de la garantie accordée par la Ville de Paris à l’emprunt PLA-I à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement d’un programme de construction de 7 logements PLA I situé 16, rue Camulogène, 7, rue Chauvelot et 11, rue de Montebello (15e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention d’objectifs avec l’association du Conservatoire municipal du 10e arrondissement, ayant son siège social 6, rue Pierre Bullet (10e), en vue de l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Aménagement des terrains, 86 à 90 rue de Lourmel, et 31, 33 rue de l’Eglise (15e). - Avis favorable à l’engagement de l’opération “Lourmel/Eglise” et approbation du programme prévisionnel de réalisation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Participation de l’Etat au contrôle du respect des dispositions réglementaires en matière d’hygiène des établissements de bain de Paris et de la qualité des eaux effectué par le Laboratoire d’Hygiène de la Ville de Paris. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Parti Poétique 25, rue Roland Vachette 93200 Saint-Denis. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les princes de rien située 48 rue Château Landon (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, d’attribuer une subvention d’investissement à divers lycées-collèges publics parisiens. M. Eric FERRAND, rapporteur.

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