Débat-Délibs

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 6163, rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 244-2°

Conseil municipal

Vœu sur la passation des marchés publics de la Préfecture de police.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 412

Conseil municipal

Appel d’offres ouvert relatif à des travaux de maintenance et d’aménagement dans les bureaux et garages du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux, en trois lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 43

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’accès et de l’accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 161

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d’évacuation d’immeubles opérées par la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 116

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand, 40 rue d’Orsel à Paris 18ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 640

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 82-1°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Centre culturel suisse 34-38 rue des Francs Bourgeois (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 569

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur de l’intégration et la lutte contre les discriminations.Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 125

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la SAGI en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 7 logements PLS et de construction de 4 logements PLS situé 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 289-2°

Conseil municipal

Déclassement et vente de la parcelle A n° 78 et d’une partie de la parcelle A n° 81 à Pantin, quartier des Courtillières (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 219

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Aider Agir XVIIIe”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPP 52

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’Association des Parents d’Elèves des Jardins d’Enfants Franco-Allemands - AJEFA, gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 54.909 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 109

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention donnant droit à l’occupation d’un espace concédé dénommé “Le Café” situé au Musée d’Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson (16e), afin d’y exploiter un café-espace de restauration légère. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 582

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association Centre Culturel Christiane Peugeot - Atelier Z, dont le siège social est situé 62, avenue de la Grande Armée (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 575

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fin Novembre, située 23 rue Olivier Metra, 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 467

Conseil municipal

Subvention de fonctionnement à titre exceptionnel pour l’année 2005 à l’association Les Amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 131

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 597

Conseil municipal

Vœu relatif aux foyers de travailleurs migrants.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 436

Conseil municipal

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une halte-garderie de 25 places, 32-34, rue Alphonse Penaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DFPE 324

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Vœu sur la passation des marchés publics de la Préfecture de police.

Appel d’offres ouvert relatif à des travaux de maintenance et d’aménagement dans les bureaux et garages du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux, en trois lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’accès et de l’accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d’évacuation d’immeubles opérées par la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand, 40 rue d’Orsel à Paris 18ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Centre culturel suisse 34-38 rue des Francs Bourgeois (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur de l’intégration et la lutte contre les discriminations.Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

Déclassement et vente de la parcelle A n° 78 et d’une partie de la parcelle A n° 81 à Pantin, quartier des Courtillières (Seine-Saint-Denis). M. Pierre MANSAT, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Aider Agir XVIIIe”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 2.000 euros à l’association Centre Culturel Christiane Peugeot - Atelier Z, dont le siège social est situé 62, avenue de la Grande Armée (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fin Novembre, située 23 rue Olivier Metra, 75020 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Subvention de fonctionnement à titre exceptionnel pour l’année 2005 à l’association Les Amis de Max Marchand, de Mouloud Feraoun et de leurs compagnons. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Fugue et Mandarine, dont le siège est situé 12 bis, rue de la Bienfaisance (8e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif aux foyers de travailleurs migrants.

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la construction d’une halte-garderie de 25 places, 32-34, rue Alphonse Penaud (20e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

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