Débat-Délibs

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lelabo située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 628

Conseil municipal

Vœu relatif au relogement des familles habitant à l’hôtel “Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20ème).

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 429

Conseil municipal

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 20e arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 191-4°

Conseil municipal

Voeu portant sur une charte des partenariats relatif à la délibération DGIC 2005-16.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 397

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de redéploiement des bureaux de la direction générale des services à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 243

Conseil municipal

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Pré Catelan”, située route de Suresnes au bois de Boulogne (16e), afin d’y exploiter un restaurant gastronomique et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 81

Conseil municipal

Attribution à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Jean Cotxet pour l’EDL du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 116

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros à l’association Comité des fêtes et d’animations du 3e arrondissement, dont le siège social est situé 2, rue Eugène Spuller (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 547

Conseil municipal

Attribution d’une subvention à l’association “PRIMO LEVI” sise 107, avenue Parmentier 75 011 PARIS dans le cadre de son projet de prise en charge de femmes africaines victimes de très graves sévices.-Autorisation donnée au Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec PRIMO LEVI. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 SGRI 58

Conseil municipal

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de services signé avec la société PR Sécurité pour l’entretien des installations de relevage des eaux des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 122

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental”, 15, rue Georges Pitard (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 630

Conseil municipal

Vœu relatif aux hôtels meublés.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 434

Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation des parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 259

Conseil municipal

Vente de l’immeuble communal, 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 207

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à un contrat de prêt SEMAPA garanti par la Ville de Paris (baisse de la marge bancaire et nouvelle répartition du pool bancaire). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 80

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commandes sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte du service technique de l’eau et de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 113

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paris Bibliothèques” 6 rue François-Miron (4e), un avenant à la convention d’objectif 2005 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire et une convention annuelle d’équipement, relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 641

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès 75019 Paris, d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 442

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 142

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Coup de Soleil” 132, rue Rivoli (1er). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 635

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Lelabo située 29, rue des Récollets (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif au relogement des familles habitant à l’hôtel “Hôtels Réunis”, 69, rue des Haies (20ème).

Autorisation de céder à la SIEMP des biens communaux du 20e arrondissement conformément à la convention publique d’aménagement du 30 mai 2002, des avenants n° 1 et 2 des 26 décembre 2003 et 16 novembre 2004. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Voeu portant sur une charte des partenariats relatif à la délibération DGIC 2005-16.

Approbation du principe de réalisation des travaux de redéploiement des bureaux de la direction générale des services à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Convention donnant droit à l’occupation d’une propriété domaniale dénommée “Le Pré Catelan”, située route de Suresnes au bois de Boulogne (16e), afin d’y exploiter un restaurant gastronomique et des salons de réception. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Attribution à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Jean Cotxet pour l’EDL du quartier Saint-Blaise - Porte de Montreuil (20e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de services signé avec la société PR Sécurité pour l’entretien des installations de relevage des eaux des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental”, 15, rue Georges Pitard (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif aux hôtels meublés.

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation des parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente de l’immeuble communal, 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à un contrat de prêt SEMAPA garanti par la Ville de Paris (baisse de la marge bancaire et nouvelle répartition du pool bancaire). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commandes sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte du service technique de l’eau et de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès 75019 Paris, d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Coup de Soleil” 132, rue Rivoli (1er). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Top of the page

Débat Delib

500 résultats