Débat-Délibs

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la RATP pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans les 13e et 14e arrondissements de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DVD 122

Conseil général

G - Dotations complémentaires de fonctionnement aux collèges publics pour 2005 (2e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASCO 54

Conseil général

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Prévention Santé” (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DASES 437

Conseil général

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 35-2°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 3 locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLAI, situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 265-3°

Conseil municipal

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 7 logements PLS et d’un local d’activités situé 136, boulevard de la Villette (19e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 264-1°

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un appel d’offres ouvert relatif à la location de matériel et à la réalisation de prestations de service dans le domaine audiovisuel. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DGIC 20

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Clairière”, quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 122

Conseil municipal

Attribution à la S.A.R.L. l’Essaïon de Paris dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son festival “ça chante à Paname”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 535

Conseil municipal

Attribution d’une subvention d’aide au projet à la “Commune Libre d’Aligre, association de quartier” située 20, rue Saint-Nicolas (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 611

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les amis du conservatoire Gabriel Fauré, dont le siège est situé 12, rue de Pontoise (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 631

Conseil municipal

Indemnisation d’un dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 443

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Carillon, dont le siège est situé 3, rue du Général Renault (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 561

Conseil municipal

DF 130 - Déclassement d’une emprise du domaine public de voirie. Cession à la COGEDIM d’une parcelle située au droit des 19 à 23 rue du Général Delestraint (16e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU -

Conseil municipal

Vente à la SEMAEST de lots de copropriété acquis par la Ville de Paris situés 46, rue du Chemin Vert, 4 rue Sedaine, 10, rue Popincourt, 38/40 rue de Popincourt - 58 rue du Chemin Vert (11e) et 42 rue de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 126

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMIDEP en vue du financement des locaux d’activités du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLUS et 4 logements PLA-I situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 267-4°

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SEMEA 15 en vue du financement du local commercial du programme de construction de 10 logements PLAI, situé 72 rue Castagnary (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 270-4°

Conseil municipal

Vœu relatif à la délocalisation de l’ENSMIC en Poitou-Charentes.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 422

Conseil municipal

Attribution de subventions compensatrices de loyer, au titre de l’année 2005, à l’Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DJS 188

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e” 9, rue Boissonade (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 493

Conseil municipal

Débat Delib

500 résultats

G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention avec la RATP pour la création et l’exploitation d’une ligne de bus de quartier dans les 13e et 14e arrondissements de Paris. M. Denis BAUPIN, rapporteur.

G - Dotations complémentaires de fonctionnement aux collèges publics pour 2005 (2e tranche). M. Eric FERRAND, rapporteur.

G - Subvention de fonctionnement à l’association “Prévention Santé” (11e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.

Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 7 logements PLS et d’un local d’activités situé 136, boulevard de la Villette (19e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un appel d’offres ouvert relatif à la location de matériel et à la réalisation de prestations de service dans le domaine audiovisuel. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Clairière”, quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.

Attribution à la S.A.R.L. l’Essaïon de Paris dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son festival “ça chante à Paname”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention d’aide au projet à la “Commune Libre d’Aligre, association de quartier” située 20, rue Saint-Nicolas (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Les amis du conservatoire Gabriel Fauré, dont le siège est situé 12, rue de Pontoise (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Indemnisation d’un dommage dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Carillon, dont le siège est situé 3, rue du Général Renault (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

DF 130 - Déclassement d’une emprise du domaine public de voirie. Cession à la COGEDIM d’une parcelle située au droit des 19 à 23 rue du Général Delestraint (16e). M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

Vente à la SEMAEST de lots de copropriété acquis par la Ville de Paris situés 46, rue du Chemin Vert, 4 rue Sedaine, 10, rue Popincourt, 38/40 rue de Popincourt - 58 rue du Chemin Vert (11e) et 42 rue de Ménilmontant (20e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Vœu relatif à la délocalisation de l’ENSMIC en Poitou-Charentes.

Attribution de subventions compensatrices de loyer, au titre de l’année 2005, à l’Association des personnels sportifs des administrations parisiennes et de la Ville de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros à l’association “Association pour la Promotion de la Lecture et de l’Ecriture dans le 14e” 9, rue Boissonade (14e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

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