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2005 (468)
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Déliberation (468)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association L’Athanor dont le siège social se situe 16, rue du Docteur Vaillant - 93230 Romainville une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 622
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant à la convention triennale relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 13.000 euros à l’“association de la Bibliothèque russe Tourguenev” située 11, rue de Valence (5e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 527
Conseil municipal
Attribution d’une subvention en faveur du Groupement Etudiant National d’Enseignement aux Personnes Incarcérées (GENEPI) en vue des assises européennes organisées à Paris par cette association. Mmes Frédérique CALANDRA et Mylène STAMBOULI, rapporteures.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 184
Conseil municipal
Subvention à l’“Association des Chercheurs en Activités Physiques et Sportives (A.C.A.P.S)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 452
Conseil municipal
Subvention à l’association “J2P” (Jaurès Pantin Petit) (19e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 458
Conseil municipal
Réalisation par la SA d’HLM “Pierres et Lumières” d’un programme d’acquisition en l’état futur d’achèvement de 8 logements PLUS, 8 logements PLS et 1 logements PLA-I, situé 10-16, rue Eugène Millon (15e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris.-Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 277
Conseil municipal
Institution des comités techniques paritaires, compétents à l’égard des personnels de la Préfecture de police relevant du statut des administrations parisiennes. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 115
Conseil municipal
Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise aux normes des garde-corps des escaliers 1 et 2 à l’école élémentaire, 4, rue Charles Hermite (18e), ainsi que les modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 254
Conseil municipal
Acceptation de divers dons manuels faits en faveur des bibliothèques spécialisées de la Ville de Paris. Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 525
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation du marché de travaux relatif au ravalement des façades sur cour de l’école élémentaire, 7, rue Doudeauville (18e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 258
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Compagnie Résonances”. - Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPP 36
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention pluriannuelle 2004 signée avec l’association “Action 20e”, 9, rue des Cascades (20e) à la Mairie de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDATC 112
Conseil municipal
MA 37 - Subvention de fonctionnement à trois associations pour la mise en œuvre du Carnaval Tropical de Paris de 2005. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Subvention à la Fédération Française de Pentathlon Moderne. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 445
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLS à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d’un programme de construction comportant 19 logements PLS, situé 79-81, rue du Château-des-Rentiers (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 35-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50%, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement de 3 locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition - réhabilitation de 9 logements PLAI, situé 41, rue du Moulin de la Pointe /15 rue Bourgon, 10-12, rue Bourgon (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 265-3°
Conseil municipal
Réalisation par la SIEMP d’un programme de construction de 7 logements PLS et d’un local d’activités situé 136, boulevard de la Villette (19e).- Participation de la Ville de Paris au financement de l’opéra-tion. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 264-1°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un appel d’offres ouvert relatif à la location de matériel et à la réalisation de prestations de service dans le domaine audiovisuel. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DGIC 20
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “La Clairière”, quartier Politique de la Ville Porte Saint-Denis - Porte Saint-Martin (10e), une convention. - Attribution de la subvention correspondante. Mme Martine DURLACH, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPVI 122
Conseil municipal
Attribution à la S.A.R.L. l’Essaïon de Paris dont le siège social est situé 41, rue du Temple (4e), d’une subvention de fonctionnement au titre de son festival “ça chante à Paname”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 535
Conseil municipal
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