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2005 (468)
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Déliberation (468)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “La Compagnie du Sarment” 59, boulevard de Ménilmontant (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 642
Conseil municipal
Vœu relatif au budget primitif 2006 devant permettre de rattraper le retard et d’accélérer l’éradication de l’insalubrité.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 V. 437
Conseil municipal
Réalisation par la SEMEA 15 d’un programme de construction comprenant 10 logements PLA-I et un local commercial, situé 72, rue Castagnary (15ème). - Participation de la Ville de Paris au financement de l’opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 270-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention-cadre relative à la mise à disposition de sites relevant du domaine de la Ville de Paris au profit de la société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DF 37-2°
Conseil municipal
Attribution d’une subvention compensatrice de loyer d’un montant de 17.466 euros au titre de 2005 à l’association “Secours Catholique”, pour son antenne sociale “LE CEDRE” située dans des locaux appartenant à la Ville de Paris au 23, boulevard de la Commanderie (19e). Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DASES 127
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec la Caisse d’allocations familiales de Paris gestionnaire d’une halte-garderie située dans le 18e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 dans le cadre de la convention au dit établissement pour un montant total de 15.471 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 332
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention annuelle d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Le Lieu “Mains d’Oeuvres” 1, rue Charles Garnier - 93400 SAINT-OUEN). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 481
Conseil municipal
Attribution d’une subvention à l’association “Octave et Arpège - Compagnie théâtrale des Gomi” située 4, rue Saint Petersbourg 75008 Paris (D06947 / 2004 04782). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 247
Conseil municipal
Subvention à l’association “Graine d’Or” (11e) afin de permettre le dialogue entre les continents, les pays, les cultures, au travers du jardin, à travers différentes actions de communication et de réalisation. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 62
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “DELIDEMO” 63, rue de Picpus (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 605
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SAGI en vue du financement des locaux commerciaux et professionnel du programme d’acquisition réhabilitation de 7 logements PLS et de construction de 4 logements PLS situé 5 quai d’Austerlitz et 2 rue Giffard (13ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 289-3°
Conseil municipal
GPRU de la Porte Pouchet (17e). - Création d’une zone d’aménagement concerté. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 208-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention de fonctionnement avec l’association “d’Assistance Scolaire Linguistique et Culturelle” (A.S.L.C.) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 64.392 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 103
Conseil municipal
Indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices qu’elle a subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DDEE 153
Conseil municipal
Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la Commission d’appel d’offres de la Ville de Paris le 10 octobre 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 112
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’Office du Mouvement Sportif du 12e arrondissement pour l’attribution d’une subvention de 14.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 26
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 3.000 euros à l’association “Institut Protestant de Théologie” (14e). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 515
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Agitez le Bestiaire”, 21, rue du Grand-Prieuré (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 618
Conseil municipal
GPRU de la Porte-Pouchet (17e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DU 208-1°
Conseil municipal
Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Mise en œuvre d’une offre de vente dans l’immeuble en copropriété situé 2, quai de Gesvres (4e) (lots n° 11 et 16). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 292
Conseil municipal
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