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2005 (468)
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Déliberation (468)
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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de fonctionnement avec l’Association Franco-Asiatique pour l’Enfance (AFAPE) gestionnaire d’une crèche collective située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 63.553 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 305
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “République Enfants” gestionnaire d’une crèche parentale située dans le 10e arrondissement. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2005 audit établissement pour un montant total de 80.817 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DFPE 106
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et le Comité Départemental Olympique et Sportif de Paris (CDOSP) pour l’attribution d’une subvention de 28.830 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DJS 346
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Chœur de Saint Ferdinand des Ternes, dont le siège est situé 27, rue d’Armaillé (17e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 564
Conseil municipal
MA 38 - Subvention en faveur de l’Association des familles des victimes martiniquaises de la catastrophe aérienne du 16 août 2005 au Vénézuela (A.V.C.A.). Mme Anne HIDALGO, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 CAB -
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SONACOTRA en vue du financement d’un programme de restructuration du Foyer de Travailleurs Migrants “La Commanderie” situé 15-21 boulevard de la Commanderie (19ème), permettant d’y aménager 400 logements PLA-I. Mme Khédija BOURCART et M. Jean-Yves MANO, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 269-2°
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la SEMIDEP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 108 rue Brancion (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 267-3°
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs à la modernisation des menuiseries extérieures et à la mise aux normes des garde-corps à l’école maternelle, 3, rue Saint-Luc (18e), ainsi que les modalités de passation des marchés de travaux correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPA 260
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’une part, de signer avec l’Etat - Ministère de la culture et de la communication - et l’Association pour le Soutien du Théâtre Privé une convention triennale définissant les modalités d’instruction des demandes d’aides, pour la rénovation des théâtres adhérant à cette association et, d’autre part, de signer avec l’Association pour le soutien du théâtre privé l’avenant n°1 à cette convention au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 355
Conseil municipal
DRH 58 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Institution Interdépartementale des Barrages Réservoirs du Bassin de la Seine (IIBRBS). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPE -
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’accepter la donation de Monsieur Claude Rutault intitulée Le Monde en marche, datée 1972. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 421
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing”, 7, square des Cardeurs (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 609
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement au profit du “Centre de protection de l’enfance” 23, place Victor Hugo 94 270 - LE KREMLIN BICETRE pour son projet de construction d’un marché en Mauritanie en partenariat avec Léo Lagrange et Solidarité Internationale. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 56
Conseil municipal
Subvention au Centre ornithologique Ile-de-France, domicilié au Muséum d’histoire naturelle (5e). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DPJEV 96
Conseil municipal
DAC 557-2° - Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 15 logements PLUS, 10 logements PLA-I, 1 local commercial et 10 ateliers d’artistes, situé 143, rue de Clignancourt (18e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 185
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLA-I à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLA-I situé 6163 rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DLH 244-3°
Conseil municipal
Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2005. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 PP 121
Conseil municipal
Atttribution d’une subvention au profit du Groupement d’Intérêt Public (GIP) “Ensemble pour une Solidarité Thérapeutique Hospitalière En Réseau” (ESTHER), 36 rue de Charenton, 75012 Paris, dans le cadre de son “Programme de renforcement des activités de prise en charge de l’infection à VIH dans le service de médecine interne du CHU Sanon Souro de Bobo Dioulasso (Burkina Faso)”. - Autorisation donné à M. le Maire de Paris de signer une convention pour cette subvention avec le GIP ESTHER. M. Alain LHOSTIS et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 SGRI 16
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’Etat (Ministère de la Culture) une convention de versement de fonds de concours en vue de la restauration des couvertures du chevet et des bas-côtés nord (tranche conditionnelle n°2) de l’église Saint-Sulpice (6ème). Mme Moïra GUILMART, rapporteure.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 572
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention triennale du 22 juillet 2003 relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à la SARL Larueforaine, située au 22 boulevard Saint Marcel, 75005 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2005
Déliberation
2005 DAC 361
Conseil municipal
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