Débat-Délibs

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de services signé avec la société PR Sécurité pour l’entretien des installations de relevage des eaux des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 122

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental”, 15, rue Georges Pitard (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 630

Conseil municipal

Vœu relatif aux hôtels meublés.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 434

Conseil municipal

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation des parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 259

Conseil municipal

Vente de l’immeuble communal, 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DU 207

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à un contrat de prêt SEMAPA garanti par la Ville de Paris (baisse de la marge bancaire et nouvelle répartition du pool bancaire). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 80

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commandes sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte du service technique de l’eau et de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPE 113

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Paris Bibliothèques” 6 rue François-Miron (4e), un avenant à la convention d’objectif 2005 pour l’attribution d’une subvention de fonctionnement complémentaire et une convention annuelle d’équipement, relative à l’attribution d’une subvention exceptionnelle d’équipement. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 641

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès 75019 Paris, d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 442

Conseil municipal

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DDEE 142

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Coup de Soleil” 132, rue Rivoli (1er). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 635

Conseil municipal

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de 2 emprunts PLUS à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation de 4 logements PLUS situé 6163, rue Beaubourg (3e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DLH 244-2°

Conseil municipal

Vœu sur la passation des marchés publics de la Préfecture de police.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 V. 412

Conseil municipal

Appel d’offres ouvert relatif à des travaux de maintenance et d’aménagement dans les bureaux et garages du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux, en trois lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DMG 43

Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’accès et de l’accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPA 161

Conseil municipal

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d’évacuation d’immeubles opérées par la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 PP 116

Conseil municipal

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand, 40 rue d’Orsel à Paris 18ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 640

Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DF 82-1°

Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Centre culturel suisse 34-38 rue des Francs Bourgeois (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DAC 569

Conseil municipal

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur de l’intégration et la lutte contre les discriminations.Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2005

Déliberation

2005 DPVI 125

Conseil municipal

Débat Delib

468 résultats

Autorisation à M. le Préfet de police de signer un avenant n° 1 au marché de services signé avec la société PR Sécurité pour l’entretien des installations de relevage des eaux des locaux administratifs de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Vue sur mer - Compagnie Geneviève Rozental”, 15, rue Georges Pitard (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Vœu relatif aux hôtels meublés.

Autorisation au représentant de la Ville de Paris de voter l’aliénation des parties communes en assemblée générale dans l’immeuble en copropriété situé 84, rue Saint-Martin (4e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Vente de l’immeuble communal, 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à un contrat de prêt SEMAPA garanti par la Ville de Paris (baisse de la marge bancaire et nouvelle répartition du pool bancaire). M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commandes sur appel d’offres ouvert pour la réalisation de travaux topographiques pour le compte du service technique de l’eau et de l’assainissement. Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution à la SARL “Le Tarmac de la Villette”, 211, avenue Jean-Jaurès 75019 Paris, d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD et M. Pierre SCHAPIRA, rapporteurs.

Subvention à une association de commerçants et d’artisans du 17e arrondissement pour les illuminations à l’occasion des fêtes de fin d’année 2004. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Coup de Soleil” 132, rue Rivoli (1er). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.

Vœu sur la passation des marchés publics de la Préfecture de police.

Appel d’offres ouvert relatif à des travaux de maintenance et d’aménagement dans les bureaux et garages du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux, en trois lots séparés. M. François DAGNAUD, rapporteur.

Approbation du principe de réalisation des travaux d’amélioration de l’accès et de l’accueil des handicapés à la Mairie du 3e arrondissement et des modalités de passation des deux marchés de travaux correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.

Approbation du principe et des modalités de la réalisation de prestations de déménagement et de garde-meuble à la suite d’évacuation d’immeubles opérées par la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Aristide Briand, 40 rue d’Orsel à Paris 18ème. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure.

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la Société Orange France. M. Christian SAUTTER, rapporteur.

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Centre culturel suisse 34-38 rue des Francs Bourgeois (3e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.

Communication de M. le Maire de Paris sur la politique en faveur de l’intégration et la lutte contre les discriminations.Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

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