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Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n° 2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’association “Association Culture Loisirs Sports du 13e arrondissement” pour la gestion du centre d’animation Baudricourt, 6, rue Simone-Weil (13e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 494
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du Centre Thermique à l’école maternelle, 35 rue de la Pointe d’Ivry (13e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 339
Conseil municipal
Octroi d’une subvention à la Société “Prolog-Union d’économie sociale” pour un programme de réhabilitation d’un logement d’insertion privé (LIP) situé 34, rue Traversière (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 155
Conseil municipal
Vœu relatif aux difficultés financières rencontrées par l’association “Les Ateliers du Chaudron”.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 260
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant de transfert au marché 75.056. 03.80.315 souscrit avec la société SEGID. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 105
Conseil municipal
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement de quatre emprunts à contracter par la S.A. d’H.L.M. “La Sablière” en vue du financement d’un programme de construction de 64 logements locatifs à usage social et 16 logements locatifs aidés d’intégration, situé 1 à 9, rue du Charolais (12e). - Abrogation de la délibération 2001 DLH 251 des 24 et 25 septembre 2001. - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative aux droits de réservation et au versement de cette participation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 286
Conseil municipal
Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre n°01/26744 signé avec l’agence TOA Architectes SARL, en vue de la réalisation de la restructuration de la crèche 130, rue de l’Ouest 75014 PARIS.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 245
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux de modernisation d’éclairage des voies situées sur le territoire de la Ville de Paris dans les 15e et 16e arrondissements (2004 E1). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 228
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la crèche collective 23 rue de l’Evangile (18ème). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 345
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de passation, sur appel d’offres ouvert, d’un marché de travaux de réhabilitation des ouvrages d’assainissement du secteur Saint Fargeau-Mortier (20e). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 148
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 18, rue Maryse Hilsz (20ème). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 361
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de démolir et la demande de permis de construire relatives à la restructuration du pavillon Pompadour, 117-121, rue de Ménilmontant et 301303, rue des Pyrénées (20e). M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 351
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction avec la société “Omnium de gestion et de développement immobilier”. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 176
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Pas Sage à l’Acte”, dont le siège social est situé 71, avenue Victor-Hugo (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 523
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des prestations d’assistance technique à la Ville de Paris pour l’élaboration des projets et le suivi des travaux d’éclairage public, d’illuminations et de signalisation lumineuse. M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 77-1°
Conseil municipal
Approbation du principe de la passation d’un marché à bons de commande pour la réalisation de travaux d’entretien, de maintenance et de renouvellement d’équipements électriques au Palais Omnisports de Paris-Bercy 2/8, boulevard de Bercy (12e). Approbation des modalités de passation dudit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 314
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique et des radiateurs à l’école maternelle, 16, rue Roquépine (8e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 332
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique au groupe scolaire, 56, rue Boissière (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 342
Conseil municipal
Aménagement du secteur du “Passage de la Brie” (19ème).- Avis favorable au programme d’aménagement et aux procédures nécessaires à sa mise en œuvre.- Instauration du sursis à statuer. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 103-2°
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 de transfert au marché relatif à l’acquisition et la maintenance de rogneuses, cisailles, massicots manuels et électriques pour services de reprographie avec la SAS CBE. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 60
Conseil municipal
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