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Examen des questions d’actualité.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif aux moyens et aux délais nécessaires pour permettre aux élus parisiens de se prononcer sur le projet de PLU proposé par le Maire de Paris. Vœu déposé par l’Exécutif relatif aux moyens et aux délais nécessaires pour permettre aux élus parisiens de se prononcer sur le projet de PLU proposé par le Maire de Paris.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DU 185 - Opération d’aménagement rue de la Fédération, boulevard de Grenelle (15e). - Acquisition en l’état futur d’achèvement d’un gymnase et d’un plateau d’évolution sportif. - Cession de 2 parcelles communales. Vœu déposé par M. GOUJON, Mme de CLERMONTTONNERRE et les membres du groupe U.M.P. relatif à l’aménagement du terrain Fédération (15e).
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DGIC 20 - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer une consultation sur appel d’offres ouvert en quatre lots pour les besoins en impression et façonnage de brochures, dépliants, affiches enveloppes et autres documents.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mmes Isabelle GUIROUS-MORIN, Khédija BOURCART et les membres du groupe “Les Verts” demandant l’installation d’un équipement collectif rue Saint-Maur (11e).
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DPA 302 - Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché à bons de commande pour la location et le montage de matériel évènementiel dans le cadre de manifestations organisées par la Municipalité.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DAC 511 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Puzzle Théâtre d’Assemblage”, située 11-15, rue de la Réunion (20e). - Montant : 6.000 euros.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe socialiste et radical de gauche relatif à l’attribution du nom d’André Friedmann, alias Robert Capa, à un lieu prestigieux de Paris.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DAC 470 - Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Festival du Livre d’Ecologie” (18e). - Montant : 4.000 euros.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
ANNEXE I - Questions du groupe U.M.P. QOC 2004-627 Question de Mme Claire de CLERMONTTONNERRE à M. le Maire de Paris relative aux moyens qui seront mis en œuvre pour permettre aux élus parisiens de disposer rapidement de l’intégralité du projet “P.L.U.”. Libellé de la question :
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DU 117 - DPVI 40 - GPRU “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13e). - Approbation du projet de territoire “Joseph Bédier - Porte d’Ivry” (13e) dans le cadre du Grand projet de renouvellement urbain (GPRU) et autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter les aides de l’Agence nationale de renouvellement urbain (ANRU). - Objectifs poursuivis dans le cadre du projet d’aménagement. - Modalités de la poursuite de la concertation dans la perspective de la création d’une Zone d’aménagement concerté. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un appel d’offres en vue de la réalisation d’une étude d’impact appréciant les conséquences du projet sur l’environnement.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par Mme Violette BARANDA, M. Jean-François BLET et les membres du groupe “Les Verts” sur la maîtrise énergétique dans les mairies d’arrondissement.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DVD 246 - Programme 2004 d’opérations ponctuelles en faveur des autobus dans les 8e, 10e, 12e, 13e, 17e, 18e et 19e arrondissements.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DU 124 - Cession de gré à gré des terrains communaux situés quai du Lot (19e) au profit de la Compagnie des Entrepôts et Magasins généraux de Paris (EMGP).
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par M. Jacques DAGUENET et les membres du groupe communiste concernant la vente à la découpe et la protection des locataires.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DF 70 - Admission en non valeur et remises gracieuses d’anciennes créances municipales irrécouvrables présentées au cours de l’exercice 2004.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à l’attribution du nom de “place du 9 novembre 1989 - chute du mur de Berlin”.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans un jury.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
2004, DF 59 - Communication sur les rapports d’activité 2003 des sociétés d’économie mixte.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
Vœu déposé par le groupe U.M.P. relatif à la parcelle 21, avenue de Clichy.
NOVEMBRE 2004
Débat
Conseil municipal
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