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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant de transfert au marché public de travaux n° 03/25280 relatif au remplacement des menuiseries extérieures à la crèche collective sise 23, rue de l’Evangile (18ème). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 308
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à chaque structure participant à l’opération “Paris Capitale du Cinéma Art et Essai”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 140
Conseil municipal

Approbation de la convention d’assistance technique relative à gestion du Fonds social européen Objectif 3 (FSE Objectif 3) entre la Ville de Paris et l’Etat. M. Christian SAUTTER et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 141
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle avec l’association “ACTION 20e” 9, rue des Cascades (20e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 70
Conseil municipal

Transformation du site des anciennes Pompes Funèbres de Paris situées 104, rue d’Aubervilliers (19e) en bâtiment à vocation culturelle. -Approbation du principe et des modalités de passation d’un marché de travaux préliminaires alloti en deux lots. M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 311
Conseil municipal

Approbation des modalités d’attribution d’un appel d’offres ouvert en vue de la fourniture, en 4 lots séparés, de prestations de maintenance pour des photocopieurs de marques MINOLTA, NRG, RICOH et XEROX, acquis d’octobre 1997 à juin 2000, en usage dans l’ensemble des services et des établissements scolaires de la Mairie de Paris, les Mairies d’arrondissement et les services rattachés disposant d’un budget annexe. M. François DAGNAUD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 52
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité du Système de Sécurité Incendie (SSI) du groupe scolaire 56, rue de Picpus (12e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 369
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer un marché sur appel d’offres ouvert pour la création d’un terrain de rugby en gazon synthétique au CS Suzanne Lenglen, 2, rue Louis-Armand (15e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 503
Conseil municipal

Acquisition d’un lot de volume en vue d’y réaliser un terrain d’éducation physique et des salles de sports situé 73-77 rue Curial (19e). MM. Pascal CHERKI et Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 174
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association KAHENA menant des actions spécifiques pour favoriser l’intégration des étrangers vivant à Paris. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 95
Conseil municipal

Vœu relatif à la subvention du P.S.G.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 245
Conseil municipal

Vœu concernant le stationnement sauvage des autocars le soir entre la place Blanche et la rue Caulaincourt.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 268
Conseil municipal

Aménagement du secteur “Passage de la Brie” (19e).-Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 103-1°
Conseil municipal

Location par bail emphytéotique à la S.I.E.M.P. des propriétés communales situées 25 et 27,rue Chaudron (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 277
Conseil municipal

DDATC 172-2° - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement principal d’un programme de réhabilitation de 3 logements PLUS situé 23 rue Greneta (2e). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS Foncier à contracter par la SEM-Paris Centre en vue du financement de la charge foncière de cette opération. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 297
Conseil municipal

Décision modificative n° 2 du budget spécial de la Préfecture de police pour 2004. M. Christophe CARESCHE, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PP 131
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux relatifs au remplacement des menuiseries extérieures et à la reconstruction du sol de la cour de l’école élémentaire sise 23, avenue de Saint-Ouen (17e) et des modalités de passation de deux marchés correspondants. M. Eric FERRAND, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 370
Conseil municipal

Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à la crèche collective, 11, rue Valette (5è). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 329
Conseil municipal

Attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 10.000 euros et autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement d’un montant de 20.000 euros à l’association “Espace d’un instant” 19, passage Fréquel (20e) ; (2004-02582) . M. Christophe GIRARD, rapporteur.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 492
Conseil municipal

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché négocié sans mise en concurrence et sans publicité préalable pour la réalisation du verre thermoformé dans le cadre des travaux de restauration de la baie 122, à l’église Saint Germain l’Auxerrois à Paris 1er. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.

NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 503
Conseil municipal