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2004 (452)
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Déliberation (452)
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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Fama” dont le siège social est situé 6, rue de Jarente (75004 Paris), pour l’organisation du festival “Paris Banlieues Tango”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 516
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de réhabilitation du Louxor, situé 170, boulevard Magenta - 53, boulevard de la Chapelle (10e), afin de dédier ce bâtiment au cinéma et aux musiques du “Sud”. - Approbation des modalités de passation de trois marchés de prestations intellectuelles : marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage, marché de diagnostic du bâti existant et marché d’étude historique et patrimoniale. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 303
Conseil municipal
Projet de délibération 2004 DPVI 97 “Chinois d’Europe et intégration” conduit par la Ville de Paris, dans le cadre du programme européen EQUAL. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 2 à la convention cadre avec l’Etat et de souscrire l’avenant n° 3 à l’Accord de partenariat de développement (APDD). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 97
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 2 au marché de maîtrise d’œuvre n° 01/26-533 signé avec l’agence d’architecture Chanson et Wagner relatif à la restructuration de locaux du groupe scolaire 32/34 rue Buffault (9e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 347
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de taille en plateau-rideau des arbres d’alignement des rues, avenues, jardins et cimetières parisiens. M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPJEV 86
Conseil municipal
Indemnisations amiables de la MACIF, subrogée dans les droits de son assurée, Mme Elise TEVELLE, de Mme Lysiane DESGUERS et de la MAIF subrogée dans les droits de son assurée, Mme LOUBIERE, en réparation de dommages subis suite à des dégâts des eaux, dont les responsabilités incombent à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 198
Conseil municipal
Désaffectation de son usage scolaire et déclassement d’un terrain de 52m² de l’école élémentaire 51, rue Michel-Ange (16e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 36
Conseil municipal
Vœu relatif à la mise en place d’un bibliobus pendant la fermeture, pour travaux, de la bibliothèque Vivienne (2e).
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 261
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris d’attribuer une subvention de fonctionnement à l’association “Union des musiciens de Jazz” dont le siège social est situé 91, quai Panhard et Levassor (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 363
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la caisse d’allocations familiales une convention relative au versement d’une prestation de service aux centres de loisirs sans hébergement. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 202
Conseil municipal
Réalisation par l’OPAC de Paris d’un programme d’acquisition-amélioration de 15 logements PLUS, 4 logements PLA-I, 4 logements PLS, et 19 places de stationnement dans un immeuble situé 12, rue Mesnil (16ème). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. - Participation financière de la Ville de Paris. Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative au versement de la participation financière et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 310-2°
Conseil municipal
Approbation des modalités de passation des marchés sur appel d’offres ouvert pour la fourniture sur catalogue et la livraison, en 2 lots séparés, de fournitures pour la signalétique, de fournitures et accessoires pour la gravure, destinés à la réalisation, par les services de la Mairie de Paris, de la signalétique sur divers bâtiments de la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DMG 47
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux et des modalités de passation du marché de travaux de modernisation du centre thermique à l’école élémentaire, 7, avenue de la Porte-de-Champerret (17e). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 344
Conseil municipal
DPVI 40-2° - GPRU “Joseph Bédier-Porte d’Ivry” (13e). - Objectifs poursuivis dans le cadre d’un projet d’aménagement. - Modalités de la poursuite de la concertation dans la perspective de la création d’une Zone d’aménagement concerté. Mme Martine DURLACH et M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteurs.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DU 117
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Centre français d’exploitation du droit de copie, deux contrats autorisant la reproduction par reprographie d’œuvres protégées dans les établissements scolaires du second degré municipal. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 175
Conseil municipal
Vœu relatif à l’entretien des résidences d’hébergement des personnes âgées à Paris.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 V. 244
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Les Offices Algériens”, 161, rue Saint-Jacques (5e). Mme Khédija BOURCART et M. Christophe GIRARD, rapporteurs.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 437
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Société des Artistes Français” [Avenue Franklin-Roosevelt - Grand Palais (8e)]. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 530
Conseil municipal
Communication de M. le Maire de Paris sur les arrêtés d’engagement pris entre le 1er juillet et le 30 septembre 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 66
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer des avenants aux conventions de fonctionnement et une convention avec les associations gestionnaires des crèches collectives et familiales situées dans le 20e arrondissement et d’une crèche collective en appartements située dans les 19e et 20e arrondissements. - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2004 aux dits établissements pour un montant total de 3.371.087 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 207
Conseil municipal
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