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2004 (452)
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Déliberation (452)
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G - Dotations d’équipement des collèges publics (4e tranche 2004). M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 71
Conseil général
G - Indemnisation amiable de la MATMUT subrogée dans les droits de son assuré, M. DELAUNAYBELLEVILLE suite à un incident dont la responsabilité incombe au Département de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASCO 67
Conseil général
G - Attribution d’une subvention de fonctionnement de 5.000 euros pour une action de conférence organisée par l’association “Aide Fédération” située 29, rue Traversière (12e). Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 432
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant à la convention du 18 décembre 2002 conclue entre le Département de Paris et l’association “Les Restaurants du Cœur - Les Relais du Cœur de Paris” (DO5240) dont le siège social est situé 4, cité d’Hauteville (10e), fixant la participation du Département de Paris aux dépenses de logistique liées à la campagne de distribution alimentaire aux personnes isolées et aux familles démunies de Paris en 2003/2004 à 125.000 euros. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 425
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer le 1er avenant fixant les conditions d’attribution d’une participation de fonctionnement à l’association “Union Retraite Action”, opérateur duPoint Paris Émeraude 19e, située 16, rue du Général-Brunet (19e), d’un montant de 20.000 euros au titre de l’année 2004, pour le financement du programme deformation des coordinateurs des Points Paris Émeraude. Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 453
Conseil général
10° - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant prorogeant pour un an les dispositions de la convention et de l’avenant conclus entre le Département de Paris et l’association Jeunesse, Culture, Loisirs et Technique (JCLT) pour la prise en charge globale d’allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 208
Conseil général
11° - PDI. Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer un avenant prorogeant pour un an les dispositions de la convention conclue entre le Département de Paris et l’association “Les petits frères des pauvres” pour la prise en charge globale d’allocataires parisiens du RMI. Mmes Mylène STAMBOULI et Gisèle STIEVENARD, rapporteures.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 208
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer une convention fixant les conditions l’attribution d’une subvention d’investissement de 200.000 euros à l’association “S.O.S. Drogue International” (D09272) sise 12-14, rue Saint-Gilles (3e), pour l’ouverture de son centre d’accueil et de soins aux toxicomanes “SOS Les Halles”, sis au 110, rue Saint-Denis (2e). M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 358
Conseil général
G - PDI - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil Général, de signer avec l’Association Villette Emploi Jeunes (AVEJ) une convention destinée à renouveler la prise en charge d’allocataires du RMI qui ont un projet professionnel dans le domaine artistique. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDEE 62
Conseil général
G - Autorisation à M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, de signer les conventions pluriannuelles avec d’une part la résidence Hotelia Monceau située 26 rue Médéric (17e) et, d’autre part, la résidence Hotelia Champ de Mars située 64 rue de la Fédération (15e). Mme Danièle HOFFMAN-RISPAL, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 259
Conseil général
G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur les arrêtés d’engagement pris entre le 1er juillet et le 30 septembre 2004. M. Christian SAUTTER, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DF 29
Conseil général
G - Communication de M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, sur la Santé. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 434
Conseil général
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