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2004 (452)
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Déliberation (452)
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Indemnisation amiable de M. CORNU en raison d’un dommage causé à son véhicule dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPE 143
Conseil municipal
Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans les équipements municipaux. - Approbation des modalités de passation des cinquante-deux marchés correspondants. Mme Mireille FLAM, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 316
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de 25.000 euros au titre de l’Intégration à l’Association Pour l’Enseignement et la Formation des Travailleurs Immigrés et de leurs familles de Paris (AEFTI de Paris) ayant son siège 231, rue du Belleville (19e), pour cinq actions de formations linguistiques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association AEFTI de Paris une convention annuelle fixant les conditions d’attribution de la subvention. Mme Khédija BOURCART, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPVI 59
Conseil municipal
Approbation du principe de l’opération de construction d’une halte-garderie de 25 places 5-7-9, passage des Tourelles (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 233
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire l’avenant n°2 à la convention de délégation de service public du 27 décembre 2000 entre la Ville de Paris et l’“Association Culture Loisirs Sports du 13ème” (A.C.L.S.13), pour la gestion du centre d’animation Poterne des Peupliers (13ème). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DJS 495
Conseil municipal
Approbation du principe et des modalités de réalisation des travaux de désamiantage et de remise en peinture du Pont de Grenelle (15e/16e). M. Denis BAUPIN, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DVD 231
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Fédération de Paris de la Ligue de l’Enseignement” 9, rue du Docteur Potain (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DDATC 146
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’Association d’histoire et d’archéologie du 20e arrondissement de Paris (AHAV), 55, rue de la Mare (20e), au titre de ses activités. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 217
Conseil municipal
Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Demi Soupir (5e) au titre de ses activités en 2004. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 370
Conseil municipal
Apposition d’une plaque commémorative rappelant la publication de “J’accuse” d’Emile Zola, 142, rue Montmartre (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 545
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration du groupe scolaire 41, rue Chabrol (10e), et des modalités de passation d’un marché de maîtrise d’oeuvre correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de permis de construire pour la réalisation de cette opération. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 313
Conseil municipal
Approbation du principe de réalisation des travaux de modernisation des menuiseries extérieures de l’école élémentaire sise 18, rue Ampère (17e), et des modalités de passation du marché correspondant. M. Eric FERRAND, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 368
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention liant la Ville de Paris à l’Atelier Parisien d’Urbanisme (APUR), dans le cadre du projet de coopération décentralisée “Mise au point d’outils pour une politique publique de traitement des centres anciens à partir du cas du quartier de Sayeda Zeinab (Le Caire, Egypte)” entre la Ville de Paris et le Gouvernorat du Caire. M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SGRI 61
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de conclure un avenant n° 3 au marché n° 03/34005 relatif aux prestations de vérification et d’entretien annuel et de remise en état des mécanismes de désenfumage dans les établissements municipaux de Petite enfance de la Ville de Paris et autres établissements municipaux de la DASES. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DASES 320
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de maîtrise d’œuvre et un avenant n° 1 au marché de travaux relatifs à la restructuration des vestiaires et des gymnases du centre sportif, Maryse Hilsz (20e). M. Pascal CHERKI, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DPA 354
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché n°01/23-018/1, conclu avec la société LES RENOVATEURS FRANCILIENS, pour l’extension du square Dampierre-Rouvet, à Paris 19ème (lot n°1 : Terrassements, maçonneries, V.R.D.). M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 PJEV 55
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “ISRATIM” située 102, avenue des Champs-Elysées (8e), afin de promouvoir et diffuser le cinéma israélien à travers l’organisation du 5e “Festival du Cinéma israélien de Paris”. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 SG 110
Conseil municipal
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 15.000 euros à l’association “Lecture Jeunesse”, 190, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DAC 468
Conseil municipal
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 R. 24
Conseil municipal
Location par bail emphytéotique à la RIVP du terrain communal situé 31, rue de la Cour des Noues (20e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
NOVEMBRE 2004
Déliberation
2004 DLH 301
Conseil municipal
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